une partie privative incluse dans l'un des lots appartenant aux époux Z..., alors, selon le moyen, "1°) que l'état descriptif de division décrit le lot de M. et Mme Z... comme comprenant "dans l'aile gauche

l'enfance Premol fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Grenoble, 1er mars 1995) de l'avoir déboutée de sa demande d'annulation de la désignation, par le syndicat SYNAPAC CFDT, de Mme Gache

La requérante ayant sa résidence à Gauchy dans le département de l'Aisne, le tribunal territorialement compétent pour statuer sur cette requête est, en application des dispositions citées au point 2 ci-dessus

police de Paris à sa demande de communication de l'arrêté mettant en demeure son client, Monsieur X, de faire cesser définitivement l'occupation aux fins d'habitation du local situé dans la cour, côté gauche

Z..., tout en retenant que les divers éléments de preuve retenus à charge établiraient avec certitude qu'à la sortie d'une courbe prononcée sur la gauche, Y...

soit sursis à l'exécution de l'arrêté du préfet de Paris en date du 17 mai 1993 retirant au Laboratoire d'Artois son utilisation de fonctionner ; 2°) rejette la demande présentée par la SCP Philippe Gascon

C/ Me Hélène GASCON, RG N : 00/00052 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du six mai deux mille deux, par Monsieur FOURCHERAUD, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL

n° PC 920033 21 000 19, sis 26 avenue Alphonse de Neuville à Garches ; 2°)de mettre solidairement à la charge de la commune de Garches et de la SAS Alphonse de Neuville une somme de 5 000 euros en application

Christian X... s'est endormi au volant de son véhicule, se déportant sur la voie de gauche, et a heurté le camion conduit par M.

respect de la priorité ; "aux motifs que la collision s'est produite entre deux véhicules circulant en sens inverse sur le CD 944, alors que l'un d'eux, conduit par Bertrand X..., tournait sur sa gauche

mois, ce dernier avait de nombreuses traces sur le visage ; qu'ainsi le père de l'enfant relatait que, lors des vacances de février 1991, il avait vu que son fils portait un hématome sur la tempe gauche

ouvriers ne puissent toucher involontairement, de leur poste de travail, même la partie travaillante des instruments tranchants" ; "qu'il résulte de l'enquête que, même si le carter posé sur le côté gauche

par ailleurs constant que le virage en S situé à l'entrée du bourg des Tricheries est un endroit dangereux qui porte naturellement le conducteur d'un véhicule venant de Cahors à se déporter sur la gauche

avancée d'emblée par les enquêteurs, sans interférence d'aucune sorte, selon laquelle la Renault Clio aurait raté son virage, sur la chaussée humide, ses pneus étant usés, et se serait retrouvée à gauche

de la société Carnot Défense I, contre l'arrêt rendu le 12 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Financière rive gauche

Silva X... qui, à motocyclette, s'apprêtait à dépasser le véhicule de Mme Y..., s'est déporté sur la gauche, a traversé la chaussée et est allé heurter celui de Mme Z..., stationné sur l'accotement gauche

Z... a heurté, au cours d'une manoeuvre de dépassement par la gauche, une fourgonnette conduite par son propriétaire, M.

d'appartements qu'il aurait effectuée à proximité du domicile de la victime ; qu'il doit être relevé également comme l'a fait le tribunal que l'agresseur a volé exclusivement le contenu de la poche gauche