SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, GEORGET QUI AVAIT TRAVAILLE AU SERVICE DE LA SOCIETE GIRONDINE D'ENTRETIEN ET DE REPARATION DE MATERIEL AERONAUTIQUE (SOGERMA

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 1er juillet 2003), rendu sur renvoi après cassation (3e chambre civile, 2 octobre 2001, n° 1344 F-D), que la société Brasserie Georges

TS. et autres contre Géorgie   (adoptée par le Comité des Ministres le 29 avril 2026, lors de la 1558 e réunion des Délégués des Ministres)   Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 71776/12

Marcel B..., demeurant ..., 3°/ de l'Entreprise Georges, dont le siège est ... les Metz, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

Les investigations ont révélé que les auteurs de ces faits étaient des ressortissants géorgiens agissant dans le cadre d'une délinquance organisée. 3.

Géorgienne Christos LAMPAKIS et Ioanna PIPERTZI   28125/17 06/04/2017 1. Georgios AGGELOU 2. 04/08/1972 3. Grecque   Christos LAMPAKIS et Ioanna PIPERTZI  

La société GEORGET AUTOMOBILES a régulièrement relevé appel de cette décision.

V-B7H-CHVYZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Avril 2023 du Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 23/00730 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET

audience publique, la Cour étant composée de : Mme PERRINPrésident de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANTConseiller Mme VALTINConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET

Elle apercevait le véhicule en cause faire marche arrière dans une rue latérale et repartir en faisant demi-tour " ; que deux témoins identifiant le véhicule : Georges A... venait de croiser les deux véhicules

disposition de matériel (l'équivalent de leur valeur étant déclaré dans les DAS 2) ; que des vérifications faites, il ressort, s'agissant des relations de la société ICP et la polyclinique de Saint Georges

ce faire sans violer les textes susvisés et les droits de la défense" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, courant 1993, la société CRTI, représentée par Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges, Lucien X..., employé, En présence de Monsieur Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Georges, Lucien X..., employé, En présence de Monsieur Z...

dont le siège est ... et son siège ..., 75009 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1 / de la société Transports Georges

Georges V, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section C), au profit de M. Fernand Y..., dirigeant de la SA X...

Georges Y..., depuis décédé, a assigné en paiement de ceux-ci ses héritiers, Mme veuve Y... et son fils, M.

jugement attaqué rendu en dernier ressort, que la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Anjou et du Maine (la caisse) a exercé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la SCI Saint Georges

Thierry GEORGET demeurant ..., qui demande que le Conseil d'Etat annule le jugement du 10 mai 2001 par lequel le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a rejeté sa demande tendant à l'annulation

X... afin d'en établir le caractère professionnel ; que la maladie de madame Georgette X... a été prise en charge au titre de la législation professionnelle par la caisse primaire d'assurance maladie