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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372662cd58014677425240
31 janvier 1995
31 janvier 1995
Mme Jeanne Marie E..., demeurant ..., 4 / Mme Mariuccia E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Gisèle
Source officielleciv2
613721f3cd580146773f8f9c
25 mai 1993
25 mai 1993
Gaston X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Gisèle X..., née Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielleciv1
613722a0cd580146773ff4af
29 mai 1996
29 mai 1996
Djilali Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1994 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Gisèle X..., divorcée Y..., demeurant ...
Source officiellesoc
6137226fcd580146773fcfd9
31 mai 1995
31 mai 1995
zone industrielle Champs pinsons à Saint-Orens de Gazmeville (Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de Mme Gisèle
Source officiellecomm
61372279cd580146773fd6fd
7 mars 1995
7 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., agissant tant en son nom personnel
Source officiellecomm
61372279cd580146773fd6fe
7 mars 1995
7 mars 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., agissant tant en son nom personnel
Source officielleciv1
613721a0cd580146773f5533
17 décembre 1991
17 décembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ...
Source officielleciv2
6137234bcd58014677407ee2
19 mai 1999
19 mai 1999
Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section civile), au profit de Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant 3, place Leclerc
Source officielleciv1
613722b5cd58014677400668
15 octobre 1996
15 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Z..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
613722c7cd580146774015fd
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Patrice X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1995 par la cour d'appel d'Agen (Chambre spéciale des mineurs), au profit : 1°/ de Mme Gisèle Y..., 2°/ de la Direction de la solidarité
Source officielleciv1
613722d5cd58014677402074
3 avril 1997
3 avril 1997
Louis X..., 2°/ Mme Gisèle X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1994 par la cour d'appel d'Agen (1re Chambre), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92214
1 avril 2015
1 avril 2015
TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 février 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923e1
20 mai 2015
20 mai 2015
SANTELLI-PINNA de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d1ffa62f5393e2eb44a13
4 octobre 2022
4 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président François BOUYX, conseiller Marie MONGIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e787
6 mars 1968
6 mars 1968
(GISELE), DES CHEFS DE BANQUEROUTE SIMPLE ET BANQUEROUTE FRAUDULEUSE LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS PAR LE DEMANDEUR PERSONNELLEMENT ET PAR MAITRE RAVEL AVOCAT EN LA COUR; 1° SUR LE MEMOIRE PERSONNEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
652f790eb053208318995b09
17 octobre 2023
17 octobre 2023
dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président de chambre Marie MONGIN, conseiller Anne-Laure MEANO, présidente Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63b546fcc9018405dfcaadb4
3 janvier 2023
3 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président Marie MONGIN, conseiller François BOUYX, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officielleAFFAIRE NOUVELLE
69b8001fcdc6046d47daf2df
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SOCIETE FRANFINANCE immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n°719.807.400 et ayant son siège social [Adresse 1], représentée par son représentant légal, partie demanderesse ayant pour Conseil, Maître Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782058121050008662dbb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour,composée de : Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Marie MONGIN, conseiller Claude CRETON, président magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
éférés qu'elle se désiste de ses conclusions dirigéesc/M. J
DTA_2303188_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
E A ainsi qu'à tout autre occupants sans droit ni titre de la zone d'activité économique (ZAE) de Montpon-Ménestérol, rue Gisèle Halimi à Montpon-Ménestérol, de quitter sans délai les lieux, et ce, sous
Source officiellePage 38 sur 204
Martins Francisco, Gisela, Teresa, Francisco
31/07/2026
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Alvarado Lopez, Gisela
19/07/2026
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TEJERA, Gisela, Paola, RESTOUX
03/07/2026
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TCHICAYA NGAKOSSO, Naomi, Gisela, GNAMBA
28/06/2026
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Pelz, Angela, Gisela
16/06/2026
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