Vu les procédures suivantes : La société Hélène et fils a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon, sur le fondement des articles L. 551-1 et L. 551-18 du code

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Heleo est rejetée.

COURTES Débats : en chambre du conseil, le 09 Novembre 2012 en présence de Mme GATE, Substitut Général et de Mme Maria Del Mar RAMOS LOPEZ HERRERO magistrat espagnol..

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 28 Mars 2011 APPELANTE : Mme Marie Hélène X... épouse Y...

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la commune de Sainte-Hélène-sur-Isère et de la société EATI.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 381 du nouveau code de procédure civile ; Attendu qu'Hélène X... s'est pourvu

François Desmaretz se sont heurtées ; qu'outre les conducteurs, les passagères des véhicules, Mme André Guillin et Marie-Hélène X... d'une part, Mlles Sylvie Picard et Lydia Marc d'autre part, ont été

cassation d'une ordonnance rendue le 3 octobre 1989 par le juge de l'expropriation du département du Morbihan, siégeant au tribunal de grande instance de Lorient, au profit de la commune de Sainte-Hélène

2011, les provisions sur charges des mois d'octobre et novembre 2011 ainsi que la taxe des ordures ménagères de l'année 2010 pour 65, 88 euros ; qu'il est justifié et non contesté que Madame Marie-Hélène

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de Mlle Hélène de X..., - les conclusions de M.

tour de rôle dans l'auditoire où ils ont été entendus dans l'ordre établi par Mme le président ... après avoir prêté le serment prescrit par l'article 331 alinéa 3" du Code de procédure pénale, et qu'Hélène

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL LES MAISONS D'HELENE

Gérard X... et Mme Marie-Hélène X... ; que l'acte prévoyait que l'inscription hypothécaire serait prise pour une durée expirant le 31 janvier 2009 ; qu'après avoir renouvelé cette inscription, la Commerzbank

contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4e chambre, en date du 27 juin 1997, qui, après condamnation de Pascal Y... à 2 ans d'emprisonnement avec sursis et 30 000 francs d'amende, et relaxe d'Hélène

Article 2 : Electricité de France est condamné à payer les sommes de 75 321 F à Mme veuve Y..., de 22 750 F à Mlle Hélène Y..., de 20 750 F à M. Didier Y..., de 18 250 F à M.

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société European communication group, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... représentée par sa liquidatrice Mme Héléna

collègue de Mine Hélène Z... qui assurait comme elle un service en partie au domicile des patients, en partie dans le centre.

janvier 2010, 07-13552), qu'après avoir été placée en curatelle le 11 janvier 1999, puis en tutelle le 10 janvier 2000, Odette X... est décédée en laissant trois enfants pour lui succéder, Maryse, Hélène