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25 666 résultats pour « Isabelle BION »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3a6

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

X... qui leur donnait des ordres, Reynald et Roberte Y... affectés au service information de la mairie ont été exclusivement employés dans la résidence secondaire de Patrick et Isabelle X... ; que les

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100541

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

X..., épouse G... , domiciliée [...]                                , 2°/ Mme Isabelle X..., domiciliée [...]                         , 3°/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100364

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea0556cdc6046d473ef286

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Isabelle RÜGER Juges : Mme Chantal FUSCIELLI et M. René BENCINI Assistés de Me O.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101178

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

envers les époux X... à la somme de 100.000 € en réparation de leur préjudice ; AUX MOTIFS QUE les époux X... reprochent à Me Isabelle B... un manquement à son obligation de conseil ; que la première

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e435a6cdc6046d47bf343f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e43d10cdc6046d47bfaa55

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

679aae58e9a46d1f5a76c3a8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

JUGEMENT : - déposé au greffe le 13 Janvier 2025 - réputé contradictoire et en premier ressort, - signé par Isabelle ROCCHI, Président et par Audrey TESSIER, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bb

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

En outre, bien qu'en arrêt maladie, vous intervenez dans l'organisation de travail de l'entreprise.

Source officielle
TJ

8ème Chambre

697bb0dccdc6046d4729976e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Bien qu’ayant constitué avocat, la défenderesse n’a pas conclu au fond. L’ordonnance de clôture est intervenue en date du 06 mars 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bce6

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Madame Isabelle, Sylvie Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd88346

Appel

25 avril 2006

25 avril 2006

. / Olivier Y..., Isabelle Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

616343fe88dc29ccde27f1ed

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

En conséquence, les consorts [S] sont bien propriétaires du bien tant lors de la délivrance du congé le 27 septembre 2007, que lors de l'action introductive d'instance, qu'à ce jour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5d

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

C/ Mme Anne Y... épouse Z..., Mme Isabelle Y..., M. Henri Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310380

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69e00756cdc6046d4760f873

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l’estime régulière, recevable et bien fondée.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b80d6d1fb03057d9a4eca

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Rôle N° RG 21/12399 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH7QK [L] [X] [O] [X] C/ Société SCCV CALA DI SOLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d53590cdc6046d476b5c2e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente (rapporteur) Assesseur : Madame Sophie PARAT, Vice-présidente Assesseur : Madame Patricia BERTRAND, Vice-présidente Greffier : Madame Isabelle

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TCOM

7ème chambre

69eb6bdccdc6046d4760fc5b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69ef7638cdc6046d47b8e472

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bernard NEUVIALE, président Mme Isabel VIGIER, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle