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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b48
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielleciv3
607940f59ba5988459c3fc81
8 juillet 1971
8 juillet 1971
UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET PARTIELLEMENT CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE IN SOLIDUM DEMOISELLE Y..., ENTREPRENEUR DE MACONNERIE, CHARGEE PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE VICTORIA
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e818
14 mai 1968
14 mai 1968
, SIS A PARIS; QUE CET ETABLISSEMENT EST LA PROPRIETE DE LA SOCIETE "HOTELIERE VICTORIA"; QUE LA FEMME MASSONNIE POSSEDE UNE PARTIE DU CAPITAL DE CETTE SOCIETE, REPRESENTEE PAR 150 PARTS DE 50
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210645
21 septembre 2023
21 septembre 2023
[T] [F], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Stiquel patrimoine, 9°/ la société Victoria patrimoine, dont le siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° U 21-23.262 contre
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007659290
18 mai 1977
18 mai 1977
VU LA REQUETE PRESENTEE POUR L'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET LOCATAIRES CONCERNES PAR L'IMPLANTATION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE VICTORINE Y... A AMIENS SOMME ET LES SIEURS Z...
Source officielleRéférés et Recours
68709b88123db6632de3177a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire Affaire : Mutuelle CAISSE D'ASSURANCES MUTUELLES DU CREDIT AGRICOLE (CAMCA) C/ Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE VICTORIA
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f76
16 mars 2018
16 mars 2018
La société Victoria Patrimoine ayant été placée en liquidation judiciaire par jugement du 19 mars 2014, M. et Mme X... se sont désistés d'instance et d'action à son égard.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Par la présente requête, la société Victoria Marly demande l’annulation de ces deux décisions.
Source officielleChambre 3-3
68e899f460ca52a2831c023c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Condamné solidairement la société SCI Victorine, Monsieur [W] [K] et Monsieur [C] [K], aux entiers dépens. Vu la déclaration d'appel du 12 décembre 2022 de la SARL Victorine, de M.
Source officielleDELIBERE REFERES
69c4e662cdc6046d47027003
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Pour la société VITTORIA ASSICURAZIONI, en défense La société VITTORIA ASSICURAZIONI était absente et non représentée.
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b9b
2 octobre 2006
2 octobre 2006
de mandataire liquidateur de la société ISATECRG N : 06/00567 - ARRET no 913/06Prononcé à l'audience publique du deux Octobre deux mille six, par Jean Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1cc
3 septembre 2008
3 septembre 2008
ULADE INTERMARCHE Sa GAN EUROCOURTAGE IARD C / Victorine X... épouse DI Y...
Source officielle5e Chambre
6349009063d497adffda43a8
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE
Source officielle5e Chambre
635237d18c924eadffcc4b4a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f16
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
63c10a75bf9fd47c90a13f1a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
63c10a76bf9fd47c90a13f1c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT DECEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e23
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jacques Victorien A...
Source officiellecr
6137264ccd58014677424778
1 octobre 2003
1 octobre 2003
Vittorio : 27 novembre 1995, 29 novembre 1995, 30 novembre 1995, 16 juillet 1997, * B... Sergio : 26 juin 1997, * C... Léonardo : 22 novembre 1995 ; [* D...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6629f36cdc6faf000958898f
23 avril 2024
23 avril 2024
contentieux de la protection de [Localité 1] le 02 Août 2023 Appelants : Monsieur [P] [E], représenté par Me Jérémie BOULAIRE de la SELARL BOULAIRE, avocat au barreau de DOUAI, représenté par Me Victoria
Source officiellePage 38 sur 2549