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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_23VE02697_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

À la date de l'arrêté contesté, un traitement anti-agrégation plaquettaire lui était prescrit, ainsi qu'un suivi régulier en cardiologie avec test d'ischémie tous les six mois.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313148_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

requérant, en se bornant à produire un certificat médical établi le 7 janvier 2022, particulièrement ancien, faisant état de ce que Mme F est suivie pour une " encéphalopathie hypertensive post AVC ischémique

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_21LY04157_20220421

Admin. Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Mme B fait valoir que sa présence aux côtés de son époux est rendue indispensable par l'état de santé de ce dernier, atteint d'une hépatite B, d'une cardiopathie ischémique stentée et d'une insuffisance

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489033.20241022

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

L'enfant conserve toutefois de lourdes séquelles de ce malaise et de l'ischémie qui s'en est suivie, à l'origine de troubles neurologiques sévères et d'un très important retard de développement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517569_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle a été diagnostiquée, à la suite d’un examen d’IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d’une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2601380_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

En tout état de cause, il résulte des certificats médicaux que si, le 4 septembre 2023, le requérant présentait comme antécédents médicaux une cardiomyopathie ischémique, un diabète de type 2, un adénome

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a19201fcdc6046d4752a928

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

des interventions ainsi que des soins liés à de sérieux problèmes de santé, autres que ceux issus de sa blessure initiale, depuis 2003-2004 : exérèse d'une tumeur de la jambe droite, possible AVC ischémique

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc4ce52cec2f70cc5eb94c

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[R] un accident vasculaire ischémique cérébral pouvant être rattaché à une thrombose veineuse ou artérielle cérébrale, puis dans un second temps, une hémorragie dans le foyer ischémique cérébral, avec

Source officielle
CA

10e Chambre

61630e51da3e3d3066036770

Appel

29 février 2012

29 février 2012

absence d'évolution péjorative du caillot intra-aortique et exploration pour la tumeur surrénalienne, notées le 20 mars, il a été procédé à l'amputation de la cuisse gauche de madame [K] le 27 mars pour ischémie

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2115468_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

E dès lors que le phénomène ischémique était irréversible 6 heures après l'anesthésie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102151_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

G aurait pu bénéficier d'une remise en charge artérielle le 16 octobre à 9h00, soit 10h00 après l'apparition de la dissection aortique et de l'ischémie du membre inférieur gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100101

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Docteur [A], qui a effectué l'examen, n'ont donné d'éléments de nature à rapporter la preuve qu'ils ont fourni une information sur le risque d'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

678198506d34da2cbdce016d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

était âgé de 78 ans au moment de l’accident et avait déjà plusieurs antécédents médicaux tels qu’une prothèse totale de la hanche gauche, du genou gauche, un cancer du colon et une encéphalopathie ischémique

Source officielle
CA

Chambre 1-6

68f1d9139abd0e067a219451

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A la suite de cette opération, Mme [C] [B] a fait une thrombose avec ischémie puis nécrose du membre inférieur droit, ayant nécessité une amputation trans-tibiale, réalisée le 25 juin 2007 par le docteur

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203609_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

demande indemnitaire préalable reçue le 29 avril 2022 ; - la responsabilité du centre hospitalier de Périgueux doit être engagée du fait du retard de diagnostic de l'accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200046

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

pertinentes au vu des éléments concrets fournis ; … que, dans son rapport, l'expert explique que la mise en place d'un garrot pneumatique, utilisé par le chirurgien qui décide de placer le membre en ischémie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205642_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

E... à 12h45, à savoir : une ischémie myocardique et un infarctus du myocarde, une acidose majeure, une hyperkaliémie, des catécholamines utilisées à forte dose, une hypothermie et la persistance d’une

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102010_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

K E au centre hospitalier de Tulle en octobre 2011, qui sont à l'origine de l'ischémie testiculaire et de l'atrophie de son organe, et qui ne peuvent qu'être regardées comme matériellement établies eu

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69cf63b8cdc6046d47f41947

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 5 octobre 2018, a été établie une déclaration de maladie professionnelle visant un « carcinome bronchique indifférencié à petite cellule, droit, avec ischémie cardiaque », la date de première constatation

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

677f6629e034c1f8dc458915

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

façon directe et certaine d'une dissection de la carotide interne gauche au cou avec hématome de paroi et constitution d'un infarctus notamment sylvien superficiel et profond gauche associé à une ischémie

Source officielle

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