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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_23VE02697_20241105
5 novembre 2024
À la date de l'arrêté contesté, un traitement anti-agrégation plaquettaire lui était prescrit, ainsi qu'un suivi régulier en cardiologie avec test d'ischémie tous les six mois.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2313148_20230921
21 septembre 2023
requérant, en se bornant à produire un certificat médical établi le 7 janvier 2022, particulièrement ancien, faisant état de ce que Mme F est suivie pour une " encéphalopathie hypertensive post AVC ischémique
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04157_20220421
21 avril 2022
Mme B fait valoir que sa présence aux côtés de son époux est rendue indispensable par l'état de santé de ce dernier, atteint d'une hépatite B, d'une cardiopathie ischémique stentée et d'une insuffisance
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489033.20241022
22 octobre 2024
L'enfant conserve toutefois de lourdes séquelles de ce malaise et de l'ischémie qui s'en est suivie, à l'origine de troubles neurologiques sévères et d'un très important retard de développement.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517569_20251002
2 octobre 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d’un examen d’IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d’une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601380_20260305
5 mars 2026
En tout état de cause, il résulte des certificats médicaux que si, le 4 septembre 2023, le requérant présentait comme antécédents médicaux une cardiomyopathie ischémique, un diabète de type 2, un adénome
Chambre de la Proximité
6a19201fcdc6046d4752a928
28 mai 2026
des interventions ainsi que des soins liés à de sérieux problèmes de santé, autres que ceux issus de sa blessure initiale, depuis 2003-2004 : exérèse d'une tumeur de la jambe droite, possible AVC ischémique
10e Chambre
5fdc4ce52cec2f70cc5eb94c
6 décembre 2018
[R] un accident vasculaire ischémique cérébral pouvant être rattaché à une thrombose veineuse ou artérielle cérébrale, puis dans un second temps, une hémorragie dans le foyer ischémique cérébral, avec
61630e51da3e3d3066036770
29 février 2012
absence d'évolution péjorative du caillot intra-aortique et exploration pour la tumeur surrénalienne, notées le 20 mars, il a été procédé à l'amputation de la cuisse gauche de madame [K] le 27 mars pour ischémie
6e Section - 2e Chambre
DTA_2115468_20221011
11 octobre 2022
E dès lors que le phénomène ischémique était irréversible 6 heures après l'anesthésie.
4ème Chambre
DTA_2102151_20230707
7 juillet 2023
G aurait pu bénéficier d'une remise en charge artérielle le 16 octobre à 9h00, soit 10h00 après l'apparition de la dissection aortique et de l'ischémie du membre inférieur gauche.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100101
25 janvier 2017
Docteur [A], qui a effectué l'examen, n'ont donné d'éléments de nature à rapporter la preuve qu'ils ont fourni une information sur le risque d'accident vasculaire cérébral ischémique
POLE CIVIL section 5
678198506d34da2cbdce016d
10 janvier 2025
était âgé de 78 ans au moment de l’accident et avait déjà plusieurs antécédents médicaux tels qu’une prothèse totale de la hanche gauche, du genou gauche, un cancer du colon et une encéphalopathie ischémique
Chambre 1-6
68f1d9139abd0e067a219451
16 octobre 2025
A la suite de cette opération, Mme [C] [B] a fait une thrombose avec ischémie puis nécrose du membre inférieur droit, ayant nécessité une amputation trans-tibiale, réalisée le 25 juin 2007 par le docteur
5ème Chambre
DTA_2203609_20240924
24 septembre 2024
demande indemnitaire préalable reçue le 29 avril 2022 ; - la responsabilité du centre hospitalier de Périgueux doit être engagée du fait du retard de diagnostic de l'accident vasculaire cérébral ischémique
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200046
14 janvier 2010
pertinentes au vu des éléments concrets fournis ; … que, dans son rapport, l'expert explique que la mise en place d'un garrot pneumatique, utilisé par le chirurgien qui décide de placer le membre en ischémie
2ème Chambre
DTA_2205642_20251224
24 décembre 2025
E... à 12h45, à savoir : une ischémie myocardique et un infarctus du myocarde, une acidose majeure, une hyperkaliémie, des catécholamines utilisées à forte dose, une hypothermie et la persistance d’une
1ère chambre
DTA_2102010_20240116
16 janvier 2024
K E au centre hospitalier de Tulle en octobre 2011, qui sont à l'origine de l'ischémie testiculaire et de l'atrophie de son organe, et qui ne peuvent qu'être regardées comme matériellement établies eu
2ème chambre sociale
69cf63b8cdc6046d47f41947
2 avril 2026
Le 5 octobre 2018, a été établie une déclaration de maladie professionnelle visant un « carcinome bronchique indifférencié à petite cellule, droit, avec ischémie cardiaque », la date de première constatation
Pôle 1 - Chambre 5
677f6629e034c1f8dc458915
8 janvier 2025
façon directe et certaine d'une dissection de la carotide interne gauche au cou avec hématome de paroi et constitution d'un infarctus notamment sylvien superficiel et profond gauche associé à une ischémie
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