Claude HP..., 384°/ de Mme Josette HP..., demeurant ensemble ..., 385°/ de M. Alain HQ..., 386°/ de Mme Josette HQ..., demeurant ensemble ..., 387°/ de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2022, la commune des Loges-en-Josas, représentée par le cabinet Centaure avocats, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur

Vu les articles 1134 et 2052 du code civil, ensemble l'article 145 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé, que la société civile immobilière du 2 quai des Joutes

Josie Madame Q... épouse AP... AK... Monsieur R... Marius Delphin Madame R... épouse XR... ZT... ZK... ZH... Madame R... AX... Ida Madame XW... Berthe Marianne Madame XW...

Sur acquisition par José X... d'un terrain suivant acte notarié en date du 16 juin 1997 qui lui a permis de procéder José X..., professionnel de l'immobilier, a acquis de ses parents un terrain sur

Enfin elle demande la condamnation de Josette X... à lui payer 6000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile. Par conclusions du 17 juillet 2014 Mme Josette X...

C --------------------- RG N : 06 / 00171 --------------------- Josette X... épouse Y...

C/ S.A SOFINCO COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANTE : Madame Josette X... épouse Y...

EXPERTISE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 28 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Josée Y... épouse Z...

Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de la SCI Vallat la somme demandée par la commune de Jouy-en-Josas au même titre.

José X..., requérant, avait créé une entreprise depuis moins d'un an et n'employait qu'un seul salarié ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M.

Le désistement de la requête de la commune de Josnes est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Par lettre déposée au greffe du tribunal d'instance de Bordeaux le 20 juillet 2011, l'avocat de Josette X... a formé contredit à l'encontre de cette décision.

en son action, rejeté les demandes de Madame Claudine Josette Y... épouse Z..., condamné Madame Claudine Josette Y... épouse Z...à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence PLEIN SOLEIL à

, ainsi que celles de Mme la maire des Loges-en-Josas.

LAND ROVER, prononce la résolution du contrat de vente intervenu entre Josette Y... et le Garage PASSION AUTOMOBILE, condamne le Garage PASSION AUTOMOBILE à payer à Josette Y... la somme de 27 900

arrière de cycles, en particulier de vélocipèdes, et sa licenciée exclusive, la société Cycles Lapierre ont, après avoir fait procéder à une saisie-contrefaçon au salon du cycle, assigné la société José

José X... a relevé appel le 29 octobre 2007.