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26 977 résultats pour « L'Helias-Rousseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137213acd580146773f20fb

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

Totalgaz a assigné la société Citergaz en paiement de dommages-intérêts ; que celle-ci a appelé en garantie la société Cofidep, venant aux droits de sociétés successivement dénommées Peintures de la Seine, Hélic

Source officielle

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CC

comm

6137213bcd580146773f212a

Cassation

2 mai 1990

2 mai 1990

les sociétés Citergaz et ACE en paiement de dommages-intérêts ; que celles-ci ont appelé en garantie la société Cofidep, venant aux droits de sociétés successivement dénommées Peintures de la Seine, Helic

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2111445_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

La société Monument Café L'Hélice demande l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle
CC

civ1

60794b5b9ba5988459c42c7c

Cassation

15 février 1983

15 février 1983

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QU'HELGA A..., QUI ETAIT GERANTE D'UNE ENTREPRISE DE PRESSE A BRUNSWICK (REPUBLIQUE FEDERALE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2403264_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2024, la société Hélio Finance Réunion, représentée par Me Pitcher, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Agence nationale pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2403287_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juillet 2024, la société Hélio Finance Réunion, représentée par Me Pitcher, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Agence nationale pour

Source officielle
CC

cr

61372597cd5801467741f08d

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

francs (soit 92 882 euros) en règlement de frais de carburant entre le 29 octobre 1999 et le 15 juin 2000, 3 499 506 francs (soit 533 496 euros) au profit des sociétés de transports en hélicoptères : Heli

Source officielle
CC

cr

61372650cd580146774249a3

Cassation

2 mars 2004

2 mars 2004

Josselyne Y... et de sa mère, déclarations à l'audience du docteur Z...), rien ne contredit les affirmations de Josselyne Y... sur les circonstances dans lesquelles elle indique avoir découvert des rougeurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c892

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2522033_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique du 26 décembre 2025 à 10 heures 30.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2412324_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d733dacdc6046d4799f639

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [G] [I] (MINEUR) Me Pauline PIETROIS CHABASSIER CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE ROUSSEL

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90846

Cassation

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Défendeur : Mme [G] Requête n° : 113/23 Ordonnance : 90846 du 13 juillet 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [H] [G], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Hélios

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 1

678029809c3ba90f51dc3f29

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIES DEMANDEUR Madame [Z] [O] [T] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Helia

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6346590dc024d1adffef746e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

HELIOS Représentée par Me Florence ROLLIN-GARCIA, avocat au barreau de GRASSE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1f732cdc6046d478cfd3d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

SOLUTIONS Par ordonnance rendue sur requête le 6 novembre 2025, le président du tribunal de commerce de Vienne a fait injonction à la société HELIOS SOLUTIONS de payer à la société SMA BTP – SOCIETE

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007874138

Admin. suprême

7 octobre 1994

7 octobre 1994

Vu 1°), sous le n° 117792, la requête enregistrée le 9 juin 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hénia X... demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : -

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6710214ce2125aac37758cef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Z] [M], la compagnie d’assurances Sagena, la SARL Helios Génie Climatique Maintenance (ci-après Helios), la BPCE IARD, ès qualités d’assureur de la SARL Helios, et la compagnie GAN Assurances, ès qualités

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007644341

Admin. suprême

6 juin 1975

6 juin 1975

MARC DONT LA RESPONSABILITE INCOMBE AU CENTRE HELIO-MARIN DU GRAU-DU-ROI GARD ; VU LE CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET LA LOI DU 27 DECEMBRE 1973 ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008054626

Admin. suprême

29 décembre 1999

29 décembre 1999

Le Caron à Arras (62012), agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession et de liquidateur résiduel des patrimoines confondus de l'association "Union des établissements hélio-marins

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