audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame [Z] et Madame [H], Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : - Madame MARTINO

Localité 3] Monsieur [I] [M] [Adresse 2] [Localité 3] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 septembre 2023, en audience publique, devant la cour composée de : Mme MARTINO

/11/2011 Tommaso GAROFALO 11/05/1927 Frignano (CE)   Lorenzo MASTROIANNI   12360/12 04/02/2012 Andrea DONDA 08/11/1941 Frignano   Lorenzo MASTROIANNI   20097/12 02/03/2012 Maria MARTINO

10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   SECOND SECTION DECISION Application no. 7128/21 Martina

droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 12 mars 2026 en un comité composé de   :   María Elósegui , présidente ,   Diana Sârcu,   Sébastien Biancheri , juges , et de Martina

12pt; list-style-position:inside } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 24380/09 Vincenzo MARTINA

droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 12 juin 2025 en un comité composé de   :   María Elósegui , présidente ,   Stéphanie Mourou-Vikström,   Diana Sârcu , juges , et de Martina

European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 23   September 2021 as a Committee composed of:   Lətif Hüseynov, President,   Lado Chanturia,   Mattias Guyomar, judges, and Martina

X... et Z... ont, en 1974, constitué, pour l'exercice de leur profession de médecin radiologue, une association de fait, dénommée "Centre d'électroradiologie des docteurs Martinache et Z..." ; qu'il résulte

X... et Z... ont, en 1974, constitué, pour l'exercice de leur profession de médecin radiologue, une association de fait, dénommée "Centre d'électroradiologie des docteurs Martinache et Z..." ; qu'il résulte

En premier lieu, par l’arrêté n°78-2024-04-29-00002 du 29 avril 2024, régulièrement publié au recueil des actes de la préfecture des Yvelines du même jour, Mme Véronique Martiniano, secrétaire générale

FORNAIO 1965 Grazia GAROFALI 1963 Comasia Maria LACATENA 1963 Silvana Scalina MARCHIANO’ 1962 Anna NACCI 1970 Maria Rosaria NUCCI 1957 Rosalba NUCCI 1964 Filomena PANNOFINO 1955 Giovanni PASTORE 1960 Martino

inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }   DEUXIÈME SECTION   DÉCISION DE LA COUR   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 51168/99 présentée par Alfonso Martino

B..., demeurant ..., 4°) de Mme Martina Y... B..., épouse J. SERLIN, demeurant à Port aux Princes (Haïti), 5°) de M. Julian Y...

Jacqueline Duhoux,épouse X..., demeurant Résidence le Beaulieu bât G, 20200 San Martino di Lota, 2 / de l'Agence nationale pour l'indemnisation des français d'Outre-Mer (ANIFOM), dont le siège est .

A, représenté par Me Martino de Luca, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juin 2022 par laquelle l'Office national des forêts (ONF) agence territoriale Bouches-du-Rhône/Vaucluse, a résilié

En l’affaire Martino c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 juin 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme MARTINO

(e) le 07 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01812 Copies exécutoires délivrées à : Me Stéphane MARTIANO

l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2012), que, par acte du 12 décembre 2005, la société La Fontaine Saint-Martin (la société Fontaine Saint-Martin) a consenti à la société Financière rive gauche Groupe Martinsa-Fadesa