CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 221 résultats pour « Mestek »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a2

Appel

2 novembre 2011

2 novembre 2011

Vu la déclaration d'appel déposée le 20 avril 1998 pour Messieurs X...et Y....

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6686e85ee74459e0c7ed2394

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Madame [V] [I], épouse [W] et Messieurs [M] et [H] [W], seront en conséquence déclarés irrecevables pour l'intégralité de leurs demandes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En tout état de cause, Condamner solidairement Messieurs [B] [Y] et [M] [H] à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb84

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Jacques et César X...à payer aux consorts Y...la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, condamné Messieurs Jacques et César X...aux dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10203

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[U], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Mentele ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00693

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

X... et Y... d'utiliser des données conçues ou obtenues entre 2006, date à laquelle la société Euridis est devenue la société Euridis Ingénierie lors de l'entrée de messieurs X... et Y... dans le capital

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85601

Appel

22 mars 2001

22 mars 2001

C... et D... , a donné connaissance de l acte saisissant le Tribunal et a interrogé les prévenus Maître CADIOT, Avocat de Messieurs A..., A..., Monsieur B... et la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8febd3db21cbdd86f2f

Appel

26 février 2004

26 février 2004

Par acte du 14 juin 2001, la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST a fait assigner la société LE CYGNE, M. et Madame X, Messieurs.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100993

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Y... à la SARL Dacti'Free la somme de 1.022,50 Euros en règlement des factures impayées et d'avoir débouté Messieurs Y... et X... de leurs demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dc5

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Laurent et Denis Z..., Messieurs Serge et Didier Y..., Monsieur A... à lui payer in solidum la somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd910e0b0fa09aaf23acc44

Appel

23 juin 2020

23 juin 2020

Les anciens associés, Messieurs [Y], [L], et [T] [W], sont intervenus volontairement à la procédure.

Source officielle
TJ

JCP-Baux d'habitation

696968eccdc6046d477326d4

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Messieurs [L] [T] et [I] [T] n’ont ni comparu, ni constitué avocat. La décision a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf5676b73dd81b96c04

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[R] est régulier et que les significations effectuées le 21 juin 2022 et le 15 juillet 2022 sont régulières ; - débouter Messieurs [L] et [D] de leurs demandes ; - condamner Messieurs [L] et [D] à payer

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01047

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

C... et Q... p.15) ; qu'en relevant, pour retenir que Messieurs C... et Q... avaient la qualité de commerçants et que la clause attributive de compétence territoriale était donc valable, que Messieurs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61624d6ced30a8f561738301

Appel

6 février 2014

6 février 2014

Messieurs [M] et [Q] [U] ont formé un appel le 6 janvier 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84dcc

Appel

15 septembre 2000

15 septembre 2000

Suivant acte remis au greffe en date du 17 septembre 1998, Messieurs Eric X... et Bernard Y... ont relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe77

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Messieurs Stéphane X... et David Y... à verser à Maître Philippe C... et à la S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920db

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Le 16 janvier 2012, Messieurs X... et Y... ont indiqué à l'Agence ORPI qu'ils ne souhaitaient plus vendre leur bien et ne donnaient pas suite à la proposition des époux Z....

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb232799a9057d5dce5d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Messieurs [O] n'ont pas constitué avocat.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301028

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

X... et Y... dans le cadre du compromis de vente ; qu'il est aussi constant que cette demande s'est heurtée à un refus de la banque en date du 10 mars 2009 ; que la cour dira donc que Messieurs X... et

Source officielle

Page 38 sur 812

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.