Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dae1
4 avril 2011
4 avril 2011
application de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été fixée à l'audience du 07 Mars 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cde
11 janvier 2016
11 janvier 2016
A l'audience de plaidoirie du 16 novembre 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff2d
3 décembre 2012
3 décembre 2012
---==oO§Oo==--- COMPOSITION DE LA COUR PRESIDENT : Eliane RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY MINISTERE PUBLIC: Odile de
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
l'audience du 24 Octobre 2013 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e97
6 janvier 2014
6 janvier 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:472833.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
S BP et Mme AS BP née Z, l'indivision composée de Mme A AW et Mme CC BE, la société civile immobilière Miaou Miaou, M. AI BR, M. L BS, M. BT AE, Mme AL BO épouse K, M. CN BU, Mme AA BC, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0319DEC005624400
19 mars 2002
19 mars 2002
19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 56244/00 présentée par Jeanne DOUCEDE et Marie-France MISSONNIER
Source officiellePRESS;GCREFERRALS;ENG
ECLI:CEDH:003-1605856-1681469
3 mars 2006
3 mars 2006
The case concerns an application brought by a company, Anheuser-Busch Inc., which is an American public limited company whose registered office is in St Louis (Missouri, United States).
Source officielle5e chambre
DTA_2306852_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
lien de causalité entre la vaccination et ses troubles ; au vu de ces éléments contradictoires, il y a lieu d’ordonner une nouvelle expertise avant-dire droit ; - une étude menée par l’Université du Missouri-Columbia
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de88
22 février 2011
22 février 2011
représentée par la SCP ANNE LAURE GERIGNY FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MISSAMOU, avocat au barreau de NANTERRE, toque : NAN252 INTIMÉ Monsieur Olivier A...,...
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2502056_20250812
12 août 2025
12 août 2025
F et autre, qui reprend les moyens soulevés dans la requête en les développant ; - les observations de Me Missonnier, substituant Me Le Corno, et représentant M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020253056
11 février 2009
11 février 2009
Missoun C, sous-officier de l'armée française d'origine algérienne, jusqu'à la date de son décès, le 18 février 1996 ; que, par décision du 26 mars 2001, le MINISTRE DE LA DEFENSE a opposé un refus à cette
Source officiellesoc
6137247bcd58014677415d96
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Champs, 87700 Beynac, 41 / de Mme Josiane Meriguet, demeurant 5, allée de Mycènes, 87280 Limoges, 42 / de Mlle Françoise Meurgue, demeurant 17, rue Rude, 87000 Limoges, 43 / de Mlle Christiane Missout
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f7
3 mars 2014
3 mars 2014
---==oO§Oo==--- COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT :Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9123a
7 mars 2014
7 mars 2014
A l'audience de plaidoirie du 16 Décembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914b7
24 avril 2014
24 avril 2014
L'affaire a été fixée à l'audience du 13 Février 2014, après ordonnance de clôture rendue le 8 janvier 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f5
5 mai 2014
5 mai 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT : Luc A..., Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91528
12 mai 2014
12 mai 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91534
12 mai 2014
12 mai 2014
Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915aa
19 mai 2014
19 mai 2014
A l'audience de plaidoirie du 17 Mars 2014, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de
Source officiellePage 38 sur 80