BEL PAT [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Annabelle MOLLET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LILLE qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

VIRAGES représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître MOLLON, substituant Maître LAMIBALLAIS, Avocat, (AIX-ENPRO VENCE) Instruction clôturée le 17 Juin 2003 DEBATS en audience publique

née le 02 Septembre 1977 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01800 VILLIEU-LOYES-MOLLON représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour INTIME : M. Alain Y...

KENNEDY 33696 MERIGNAC représentée par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Alain TANTON, avocat au Barreau de BOURGES, membre de la SCP POTIER, LAJOINIE-FONSAGRIVE, MONNOT, TANTON

A B, fonctionnaire de police en poste dans l'Essonne, est bénéficiaire d'un logement social depuis le 6 mars 2023 sis 7 rue Aimé Morot à Paris attribué par la société Elogie-Siemp.

A B, représenté par Me Morlot-Dehan, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du garde des sceaux, ministre de la justice rejetant sa demande indemnitaire préalable ; 2°) de condamner

R... et A... , médecins légistes, qu'elle a vraisemblablement été percutée d'abord sur le mollet droit et que le choc violent l'a fait seulement ensuite chuter lourdement à terre, ce qui a entraîné un

rébellion ; "au seul motif qu'il résulte d'un rapport précis et circonstancié et de certificat médical produit par le gardien Mediouni, attestant de contusions et d'hématomes sur sa cuisse gauche et au mollet

REVEST-LEQUIN-NOGARET-DE METZ-CROCI-RLNDC, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

PROMOTIONS [Adresse 2] [Localité 4] défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

viscosité : pose d’un couvercle sur le bêcher (légère pression de la main pour le fermer) ; mise du bêcher dans un bain d’eau chaude pendant 1h puis utilisation du viscomètre, réglage en hauteur avec une molette

viscosité : pose d’un couvercle sur le bêcher (légère pression de la main pour le fermer) ; mise du bêcher dans un bain d’eau chaude pendant 1h puis utilisation du viscomètre, réglage en hauteur avec une molette

06057 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XO2H Du 10 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

DE LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 25/00562 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-I6AH Minute n° 25/403 Ordonnance du 09 octobre 2025 MAINELEVEE DE LA MESURE Nous, Madame Alexandra MOROT

Portalis DBV3-V-B7J-XPVK Du 28 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT

FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 3] [Localité 5] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT-FABIANI

Localité 13] [Adresse 2] [Localité 10] défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT

de Laure BUREAU, avocat au barreau de MELUN, toque : 8201 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 12 Avril 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT

MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : E2181 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sophie MOLLAT