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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25VE02486_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 23 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102640_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Portelli.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100663_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Rochefort, avocate
Source officielle2ème chambre
DTA_2103470_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Rochefort,
Source officielle2ème chambre
DTA_2102150_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Taurand, - et les observations
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
654b37d356298f8318387c14
7 novembre 2023
7 novembre 2023
venant aux droits de Socotec France, la société Axa France IARD en qualité d'assureur responsabilité civile décennale et professionnelle de la société Socotec France, la société Cerqual, la société Ozgen
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd87fee
2 février 2006
2 février 2006
diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN, Avoués à la Cour - N du dossier 0021232 assistée de Maître Marie-Christine BOUCHERY-OZANNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82c
1 mars 2011
1 mars 2011
.-69360 SAINT SYMPHORIEN D'OZON représentée par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assistée de Me Jean-charles MAURY, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEES --- = = oO § Oo =
Source officielle4ème chambre
DTA_2111879_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Colera, rapporteur public ; - les observations de Me Ozer, substituant Me Befre, représentant M. A et celles de Me Panzani, substituant Me Treca, représentant la commune de Neuilly-Plaisance .
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03314_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
S'il n'est justifié par l'administration d'un contact par courriel avec Me Priscille Ozan, avocate à Alençon, désignée pour l'assister que le lundi en début de matinée à 10h04, un tel délai n'apparaît
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00224_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 février 2024, Mme A, représentée par Me Priscille Ozan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des
Source officiellecr
à Haguenau. Le 28 mars 2010, M. Y...déposait plaintec/Benoît X
ECLI:FR:CCASS:2014:CR01352
8 avril 2014
8 avril 2014
Ozner B..., un autre ami de M. Y..., confirmait que Benoît X...tenait des propos racistes, au point qu'il ne voulait plus se rendre chez son ami.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245323
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Türkiye 02/12/2021 Abdulsamet KURNAZ 1995 Manisa Turkish 287. 4/22 Ozan v. Türkiye 17/12/2021 Ünal OZAN 1971 Denizli Turkish 288. 5/22 Albay v.
Source officielle1ère Chambre civile
696a7699cdc6046d478da6a7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Se plaignant de désordres et de contrefaçons, à la suite de remarques effectuées par la société Ozenne en charge de la piscine intérieure, Mme [N] a fait réaliser un constat d'huissier le 15 juillet 2013
Source officielleChambre sociale
669a01a8bf9da27f384b0e32
18 juillet 2024
18 juillet 2024
société Saur a respecté les dispositions de l'article 2.5 de la convention collective nationale applicable, - Mettre hors de cause la société Saur, - Débouter la société Compagnie des eaux et de l'Ozone
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2677393-2937311
31 mars 2009
31 mars 2009
Violation of Article 6 § 1 (fairness) Rache and Ozon v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1208DEC005826810
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Aliye BOZTEPE 04/11/1972 İstanbul Müge ONURSAL 29/12/1980 İstanbul Dudu SÖYLER 22/07/1962 İstanbul Yusuf KALKAN 15/07/1977 İstanbul Saadet ORBEYİ PEKTAŞ 01/01/1980 İstanbul Ozan
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201313
23 janvier 2020
23 janvier 2020
Hüsnü ÖRKE Non précisée Antalya Atiye Ülkü 73 Muhammet Tahsin ÖRKE 12/08/1958 Antalya Atiye Ülkü 74 Yıldırım ÖRKE 10/10/1940 Antalya Atiye Ülkü 75 Gül Lale OTUR 31/01/1970 Antalya Atiye Ülkü 76 Şükran OZAN
Source officielle6ème Chambre
65a0ed385bbe450008b2ced2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° RG 23/01587 - N° Portalis DBVX-V-B7H-OZ6N Décision du Juge de l'exécution du TJ de lyon du 09 février 2023 RG : 20/00064 S.C.I. SCI REINE MERE C/ S.A.
Source officielle4eme Chambre Section 1
65b4b2aa7ef77d000880b6b3
26 janvier 2024
26 janvier 2024
26/01/2024 ARRÊT N° 2024/25 N° RG 22/01852 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OZEY NB/JL Décision déférée du 13 Avril 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 20/00985) P.
Source officiellePage 38 sur 48