X... a été engagé le 1er août 1991 en qualité de chef pilote et responsable technique par la société Héli Blue dont il a été nommé le même jour gérant ; qu'il a été démis de son mandat social le 11 décembre

local où une association exposait au public des animaux vivants et naturalisés, les gardes de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage ont constaté la présence de deux anatidés, un canard pilet

Jean X... et piloté par le mineur Francisco X..., qui l'avait emprunté au fils mineur de M. X... ; que M. Patrick Y..., administrateur légal de la personne et des biens de son fils Cédric, assigna M.

décembre 1997), que Pascal Y..., au volant d'un cyclomoteur, a coupé la route à Laurent Delteil qui arrivait en sens inverse en motocyclette, pour prendre sur sa gauche un chemin vicinal ; que les deux pilotes

Y... a été engagé par la société Andros le 1er janvier 2001 en qualité de pilote de suremballage et a exercé les mandats de délégué du personnel depuis 2006 et de délégué syndical depuis 2009 ; qu'il a

19 septembre 2012, un avenant du 6 septembre 2012 au 12 novembre 2012, puis un contrat du 20 mars 2013 au 31 juillet 2013 et un avenant du ler août 2013 au 30 septembre 2013, en qualité d'officier pilote

société AOK et le Fonds de garantie ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 20 janvier 1989), que, sur une route, une collision s'est produite entre la motocyclette pilotée

cour d'appel de Toulouse (2e chambre) au profit : 1°/ de Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., 2°/ de la Compagnie générale d'aviation, dont le siège est ..., 3°/ de la société BEP Pilote

) , au profit : 1°/ Mme Catherine Z..., née X..., demeurant ..., 2°/ de la société en nom collectif (SNC) Compagnie générale d'aviation, dont le siège social est ..., 3°/ de la société BEP Pilote

X... et celui piloté par M. Y... qui arrivait en sens inverse ; que, poursuivi pour blessures involontaires sur la personne de M. Y..., M.

[V], engagé en qualité de pilote de ligne par cette dernière, a saisi la juridiction prud'homale. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2022), engagé à compter du 4 février 2002 en qualité de pilote par la société [3] (l'employeur), M.

d'urbanisme est entaché d'erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'il a une exploitation avicole sur les parcelles litigieuses situées en zone naturelle ; il dispose des bâtiments existants servant de pigeonnier

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1385 DU CODE CIVIL ; ATTENDU SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DES PIGEONS PROVENANT D'UN COLOMBIER VOISIN, PROPRIETE DES EPOUX Y..

L’Etat versera à Me Martin-Pigeon une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Martin-Pigeon renonce à percevoir

l'exécution de l'arrêté du 19 juillet 2022, relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 dans le département de la Martinique, en tant qu'il autorise la chasse des espèces pigeon

La société Matmut ne peut être contrainte à reconstruire un bâtiment que, à l'exception du mur pignon litigieux, elle était en droit de détruire en sa qualité de propriétaire du fonds.

tout état de cause faire disparaître rétroactivement l'infraction ; "2 ) il est en outre établi par les photos et documents produits aux débats que la chambre 4 n'est pas maçonnée et couverte à pignon