généralistes ; couvertures métalliques par grands éléments ; couvertures par petits éléments ; étanchéité collée ou coulée, membranes - toitures paysagères ou aménagées ; enduits, ravalements ; isolation thermique

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, se saisissant d'office, conformément à l'article 462 du nouveau Code de procédure civile, Me X..., la SCP Piwnica et Molinié, la SCP Boré et Xavier

réalisés par le service de radiologie, qu'un traumatisme du talon droit sans lésion osseuse justifiant un arrêt initial de travail de cinq jours, et mentionné dans un certificat adressé au docteur Xavier

Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 16 février 2004, qui a condamné, le premier pour mise en danger délibérée d'autrui et menaces, à 18 mois d'emprisonnement

vacances, qui exerce une activité d'hôtellerie et restauration aux Orres (Hautes-Alpes) a, le 12 mal 2011, commandé des téléviseurs ainsi que les fixations murales correspondantes à la société Groupe Xalis

conseiller GONDRE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Xavier

[M], armateur du bateau, et la société Roudaut Thierry, société ayant réalisé des soudures sur le bateau, ont été déclarés coupables de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois.

Thierry A..., de Me Capron, avocat de M.

, ANNE, XAVIER ET HELENE B..., AINSI QUE MME DE Z..., EPOUSE DE M.

de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré coupable Marc E... d'escroquerie ; "aux motifs propres que pour justifier l'emploi des stagiaires William F... et Thierry

sur lesquels le consensus est intervenu ; qu'en ne recherchant pas la portée, sur le plan du consentement du maître de l'ouvrage, de la documentation technique remise faisant état d'une "isolation thermique

Thierry, de Z... Patrick, de A...

Meze, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section B), au profit de la société des établissements Pierre Thieule

LA SOCIETE DE DEVELOPPEMENT REGIONAL DU SUD OUEST "EXPANSO SDR", parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 16 janvier 1998, qui, après condamnation de Thierry

manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements ayant contribué à la réalisation de l'accident de la circulation dans lequel Laurent Y... a trouvé la mort et Thierry

Thierry) ; "aux motifs qu'il ressort tant des procès-verbaux d'enquête de gendarmerie que des pièces mêmes produites par le prévenu, et sans que cela soit d'ailleurs contesté par ce dernier, que l'ensemble

Henri, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suivie contre Thierry A... pour blessures involontaires, a prononcé

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 février 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tromperie sur les prestations de service et escroquerie