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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
63bfb2265e2fbe7c900434f9
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : TOYOTA KREDITBANK GMBH RCS de Nanterre sous le n° B.412.653.180 [Adresse 6] [Localité 3]) Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f6742
5 avril 2024
5 avril 2024
Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 12 Janvier 2023 APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 3] [Localité 5] [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Source officielleChambre 3-1
6622095d9ce14200083895e1
18 avril 2024
18 avril 2024
rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries devant la cour composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT
Source officielleChambre 1
68715dc3d395d6ba9f2a5542
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MMA IARD immatriculée au RCS du Mans sous le numéro 390 203 152 dont le siège social est sis [Adresse 3] toutes deux représentées par Maître Vincent LAURET de l’ASSOCIATION LPBC, avocats au barreau de
Source officielle3e ch. REFERES PAF
688d2c14afe88dc815de4f56
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DB2O-W-B7J-C24H N° MINUTE : 25/00150 DEMANDEUR(S) : Monsieur [H] [F] et Madame [E] [F] [Adresse 8] [Localité 6] représentés par Me Paul SALVISBERG, avocat au barreau d’ALBERTVILLE, subsituant Me Vincent
Source officielleCIVIL
68659c2a72b7e1b6bf1e17b0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
NAC : 50A copie exécutoire délivrée le à copie conforme délivrée le à 1copie dossier JUGEMENT DU: 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Stéphane BOURDEAU, Président, Monsieur Vincent
Source officielleCh. civile et commerciale
660f9517a40f8b0008cb793b
4 avril 2024
4 avril 2024
AGB [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée par Me Anne LERABLE de la SELARL JURIADIS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Quentin VINCENT, avocat au barreau de ROUEN, plaidant.
Source officielle1ère Chambre
5fdd30b1986863997d5d81c7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Représentée par Me Guy-Vincent D... de la SCP D..., RAOUL-BOURE...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01760_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 avril et 9 juin 2022, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Orange, représentée par Me Bost, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029311368
30 juillet 2014
30 juillet 2014
Considérant, en troisième lieu, qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que les choix opérés par le décret attaqué dans les rattachements qu'il opère des communes du Falgoux, du Vaulmier, de Saint-Vincent
Source officielleCour d'Appel
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25 octobre 2007
25 octobre 2007
ET GAZIÈRES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 20 rue des Français Libres-BP 80415-44204 NANTES CEDEX 02, Représentée par Maître Emmanuelle BOUE
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0d4
15 mars 1989
15 mars 1989
Roger, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), ..., 12°) Monsieur VINCENT YU..., demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route de Ricoisne, 13°) Monsieur Y...
Source officielleciv1
6137222acd580146773fac0f
9 mars 1994
9 mars 1994
Philippe H..., domicilié 43e BIMA CCSS, boîte postale 054 à Abidjan (Côte d'Ivoire), p/ l'appartement ... àSaint-Malo (Ille-et-Vilaine), 16 / M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104913_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Vincent Denis, secrétaire général de l'académie de Toulouse, à l'effet de signer tous les actes administratifs dont les arrêtés relevant de l'administration de l'académie de Toulouse, à l'exclusion des
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01923_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
suivants, y compris leurs ouvrages connexes : / -installation de méthanisation de déchets non dangereux ou de matière végétale brute, à l'exclusion des installations de méthanisation d'eaux usées ou de boues
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2400238_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 janvier et 26 avril 2024, la commune de Villeneuve-Loubet, représentée par La SELARL Cornet-Vincent-Ségurel demande au juge
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200636
11 mai 2017
11 mai 2017
Paribas (La banque), aux droits de laquelle elle vient, une certaine somme, a déposé une requête en saisie des rémunérations à laquelle celui-ci s'est opposé en faisant valoir que le jugement servant de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ac768aa9cfa399a90d1e0b
1 août 2024
1 août 2024
GROUPAMA GAN VIE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Vincent AYMARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Clémence DARBON,
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f43769cdc6046d472d2efc
30 avril 2026
30 avril 2026
Moi j'ai dit à [A] d'allez avec vincent à [Localité 3] pour 18h. Et toi est avec moi tous le samedi" - Mme [L]: "Non en fait on inverse. Parce que [U] je peux le faire venir à 18.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6162a31c36ab09eb9a2fd796
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Mes parents habitent au Portugal et viennent ici en été et à Noël pendant quelques semaines. Leur adresse postale est toujours ici [Adresse 2]'.
Source officiellePage 38 sur 111