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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P14 Aud. civile prox 5
6807e127eb5d421e6c5992df
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e12deb5d421e6c599389
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
680fca324509cc68c18667bc
18 avril 2024
18 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e2247c7caf29d4c4f8d
3 avril 2025
3 avril 2025
Valenciennes APPELANTE Madame [K], [Z], [W], [H], [L] [N] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 15] - de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste Zaarour
Source officielleChambre sociale
660e43070740db0008fa9285
3 avril 2024
3 avril 2024
conseillère chargée du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BRUNET, Président de chambre, Madame BETTELANI, Conseillère Mme ZAMO
Source officielleChambre civile Section 1
65b20a18c4cf860008dff368
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Source officielleREFERES 2ème Section
6595afa5d8464dd181d8d042
3 janvier 2024
3 janvier 2024
.: [XXXXXXXX01] DIT que l’expert répondra à la mission suivante : – se rendre sur les lieux AZAR et ZARA situés [Adresse 17] à [Localité 15] en présence des parties et de leurs conseils ou après les
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301411_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
C B représenté par Me Zard, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision du 14 février 2023, par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Rennes a reconnu
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04688_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
B..., représentés par Me Zago, demandent à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 21 octobre 2020 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler la décision implicite de rejet de leur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01068_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 4 mars 2021, 23 juin 2022 et 3 février 2023, Mme A F épouse E, représentée par Me Zago, demande à la Cour :
Source officielle1ère chambre
DTA_2201114_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 22 avril 2022, le 25 avril 2024 et le 6 janvier 2025, la société Urban Foncier, représenté par Me Zago, demande au tribunal
Source officielle9ème Chambre
DTA_2210246_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
C établit, d'une part, par la production de son contrat de travail, de l'ensemble de ses bulletins de salaire, d'une attestation d'emploi, qu'il a travaillé pour la société ZAKOO Transport, en qualité
Source officielle9ème chambre
DTA_2200271_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
B..., représentée par Me Zard, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler la décision du 13 juillet 2021 par laquelle le directeur du Grand hôpital de l’Est francilien
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2200781_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2022, et trois mémoires enregistrés les 1er août et 20 septembre 2022, la commune de Massoins, représentée par Me Zago de la SELAS
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00933_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B..., représentée par Me Zard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société 1monde9 le versement d’une somme de 3 000 euros en application des dispositions de l’article
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00937_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B..., représentée par Me Zard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la société 1monde9 le versement d’une somme de 3 000 euros en application des dispositions de l’article
Source officielle6ème chambre
DTA_2005484_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
A B, représenté par Me Zago, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune du Cannet à lui verser la somme de 62 083,83 euros en réparation du préjudice qu'il estime avoir subi du fait de l'absence
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02855_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 20 juin 2022, Mme A, représentée par Me Zard, demande à la Cour : 1°) de réformer le jugement n° 2005727/6-3 du 21 avril 2022 du Tribunal administratif
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104228_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
B A, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président de la métropole Nice Côte d'Azur a implicitement refusé d'abroger la délibération du 25 octobre
Source officielleChambre civile Section 1
68de08ac2efeaecfe6843483
1 octobre 2025
1 octobre 2025
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2025, devant Emmanuelle ZAMO
Source officiellePage 38 sur 78