Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Eloignement 72 heures
DTA_2500276_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Pardoe, représentant M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2500533_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Eymard, substituant Me Meaude, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300841_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Touche, représentant M. et Mme B..., et de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302940_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - les conclusions de M. Pinturault, rapporteur public, - et les observations de Me Rousseau, représentant M. A....
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501505_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2406292_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Romain Roussel Cera, premier conseiller, Mme Aurélie Lahitte, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 octobre 2025. Le rapporteur, R.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501190_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Baldé représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501333_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Diompy représentant Mme A.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501425_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Bâ représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre sociale
653b592b502b828318c4e3bf
26 octobre 2023
26 octobre 2023
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- EXPOSE DU LITIGE La SAS 3èME DEGRE exerce une activité de fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental [Adresse 1].
Source officielleContrôle HSC/IC
678eba71bfd75b73b3e43bd2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00010 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZGG Minute : 25/00010 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2503362_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
A C et Mme B C, représentés par Me Guillon, entendent contester l'arrêté du 10 février 2025 par lequel le maire de la commune de Villard-de-Lans a délivré à la société Cerim immobilier un permis de construire
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490661.20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2024, la société Compagnie Européenne de Réalisation Antiparasitaires SAS France (CERA) conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601188_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2601350_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Roussel Cera, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle9ème chambre
DTA_2308091_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
détenteur réalisée le 7 juillet 2023, pour une somme de 31 390 euros, par le comptable du service des impôts des particuliers de Montereau-Fault-Yonne sur son compte bancaire ouvert auprès de la Cercam
Source officielleTARIFICATION
6520f5c6bb275d83183a3a97
6 octobre 2023
6 octobre 2023
* * * DECISION La société [5] est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03602_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise que, tant l'indication de pose d'une prothèse totale de la hanche, que le choix de recourir à un implant réhabitable à couple céramique-céramique
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300370
27 mars 2012
27 mars 2012
engendrant, selon les époux X..., de nombreux désagréments, mais que cette seconde proposition est conforme aux dispositions du cahier des prescriptions techniques de pose collée des revêtements céramiques
Source officielle1ère chambre
S.A.S.U. LE DORTZc/S.N
6947067e75782d5f060ba808
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La SAS LE DORTZ s’est vue confier par la SNC IP1R le lot n°13 Chapes, le lot n°14 Revêtements de sols et murs en céramique, le lot n°15 Revêtements de sols souples et le lot n°16 Revêtements de sols parquet
Source officiellePage 38 sur 127
PRO CERAMIQUES
25/08/2026
Voir →
MARTHE CERAMIQUE CAFE
21/08/2026
Voir →
Pierre et Céramique
21/08/2026
Voir →
CARRELAGES ET CERAMIQUES D'AUVERGNE
18/08/2026
Voir →
CERAMIQUE DECOR
16/08/2026
Voir →