ou était substituable à l'agent anti-agglutinant revendiqué par le brevet sans violer l'article 232 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'en commettant un expert chargé de lui donner son avis

toutes les nuisances du métier de mineur (poussières d'oxyde de fer, vapeurs nitreuses provenant des tirs de nitrate, fuel et émanations des engins diesel) et que l'amiante était présente dans les dispositifs

la même année, la délivrance de certificats d'économie d'énergie, sous la référence 4694OB/29282 " testdifloantin ", pour des opérations d'économie d'énergies qu'elle a fait réaliser pour la société Antin

, venant aux droits du RSI Antilles-Guyane, dont le siège est [Adresse 1], défenderesse à la cassation.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société des pétroles Shell, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Shell des Antilles

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 octobre 2022, l'université des Antilles conclut au rejet de la requête de M. B.

Pour assurer la sécurité de ses locaux, la société SOCAUSUD a acquis en août 2003, auprès de la société TOURAINE ALARME, un système d'alarme anti-intrusion et incendie sans fil dont les composants étaient

un doute sérieux quant à la légalité de l'arrêt contesté ; - l'arrêté du 24 mars 2017 porte atteinte au principe d'égalité et à la libre concurrence, dès lors qu'il procède au déremboursement du dispositif

mars 2017 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale en tant que celui-ci concerne le dispositif

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société LOCAMAT ANTILLES au paiement de la somme de 5.000 € à Madame [X] [H] épouse [F] et Monsieur [T] [F] pour procédure abusive, - condamner la société LOCAMAT ANTILLES à payer la somme de 3.000

Présidée par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anais

Les urgences de [Localité 9] après avoir examinée Mme [X] [P] aux alentours de 13h50 ont autorisé son retour à l'hôtel en prescrivant un anti paludéen.

BATIGUA ANTILLES [Adresse 9] [Localité 6] S.A.R.L.

Le dossier de consultation des entreprises prévoyait en son article 10-2 que les barrières anti-intrusion installées étaient celles conçues par M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 août 2025, la société IDEX ENERGIE ANTILLES GUYANE, venant aux droits de la société antillaise des services d’entretien et de maintenance

Les bacs livrés à la société Le Marcory ne comprenaient pas le film anti-condensation commandé. La société Le Marcory les a posés mais a formé une réclamation auprès de son fournisseur. 4.

comporte une seule antenne commune à l'émission et à la réception tandis que le radar anti-collision comporte deux antennes séparées, et aux motifs que dans la seconde demande de brevet japonais opposée