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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5e Section - 1re Chambre
DTA_2425704_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Maréchal, premier conseiller, M. Tanzarella Hartmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. . Le président rapporteur, S.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2302170_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
13 décembre 2021 par laquelle la commune de Neuilly-Plaisance a décidé d'exercer son droit de préemption sur un bail commercial concernant un local d'alimentation générale situé au 29 bis avenue du Maréchal
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00010_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Elle soutient que : - elle exerçait son activité de fleuriste sur la place Maréchal de Lattre de Tassigny et a chuté sur un dispositif de protection des câbles électriques alimentant le marché de Noël
Source officielle3ème chambre
DTA_1903133_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
C A demande au tribunal de prononcer : 1°) la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2018, à raison d'un logement situé 73 avenue du Maréchal Maunoury
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0408REP002466294
8 avril 1997
8 avril 1997
Ancien avocat au barreau de Paris, il avait été l'avocat du Maréchal Pétain devant la Haute Cour de justice.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303126_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
composé de deux bâtiments comprenant vingt-deux logements, d'une piscine collective et de deux piscines privatives, sur les parcelles cadastrées section AK n°s 14 et 225, situées 609 boulevard du Maréchal
Source officiellecr
613726a2cd580146774273c3
26 avril 2006
26 avril 2006
des logis-chef Patrick Z..., a été demandé, le 15 mai 1995, en raison de la qualité de gendarme mobile de Francis X..., par le maréchal des logis-chef Patrick A..., commandant la brigade de Lantosque
Source officielleSection des Référés
690a609b43d68eab408b2832
7 octobre 2025
7 octobre 2025
qualité de liquidateur judiciaire de la société A&M CONCEPT suivant jugement du Tribunal de Commerce de CRETEIL en date du 25 juin 2025, SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS 51 AVENUE DU MARECHAL
Source officielle1ére chambre B
68659fb172b7e1b6bf1e22ab
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Monsieur [F] [H] fait valoir qu’il a appris que son vendeur s’était préalablement engagé à l’égard de la SCI Maréchal Juin, avec laquelle il a signé un protocole d’accord antérieurement, et fait valoir
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003546_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Les requérants justifient être propriétaires de maisons d'habitations situées à proximité immédiate du projet, de l'autre côté de la rue du Maréchal Leclerc.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46c6d
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Y..., en février 1994, une jument atteinte d'un vice caché, a assigné son vendeur en résolution de la vente et en paiement des frais de pension et de maréchalerie engagés, postérieurement à celle-ci, de
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea6
9 décembre 2008
9 décembre 2008
SAINT-DENIS SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT No 08/73 RG N : 08/01829 Affaire : SCP CHICAUD - LAW YEN 64 bis rue Eudoxie Nonge 97490 SAINTE CLOTILDE APPELANT SA RAVATE 131 rue Maréchal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506299_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2405233_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Gueddari Ben Aziza, avocate de M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2216730_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Il soutient que : - c'est à tort que le service a considéré que les travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage de l'association syndicale libre 13-15 avenue du maréchal Juin - Cannes dans son appartement
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd87298
17 mars 2005
17 mars 2005
Lyautet, société coopérative de crédit à capital variable et à responsabilité statutairement limitée 18 place Maréchal Lyautet 69006 LYON 06 représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300777
11 juin 2014
11 juin 2014
centre des impôts de Sète, d'un centre commercial, d'immeubles d'habitations (les résidences « le Magellan » et « Coeur Marine ») et d'un foyer pour personnes âgées, bordant également l'avenue du maréchal
Source officielle1ère chambre
DTA_2001061_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Dans ces conditions, et prenant en compte les responsabilités du maréchal des logis chef au sein de son service, il apparaît que la sanction prise de 8 jours d'arrêts est disproportionnée au regard de
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2403444_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
A est propriétaire d'une maison d'habitation située 10 rue du Maréchal Leclerc à Bennwihr (68630).
Source officielleChambre 23
69f528e3cdc6046d47447da5
11 avril 2025
11 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 11 Avril 2025 N• de RG : 2025R00123 N• MINUTE : 2025R00169 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS MARICHAL
Source officiellePage 38 sur 370
MARTIN VIGNAT MARECHALERIE
30/08/2026
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MARECHAL, Sarah
28/08/2026
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SDC 2 IMPASSE MARECHAL FOCH
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance du 21 novembre 2025 rendue par Madame la Présidente du tribunal judiciaire de Rodez désignant la Selarl FHBX, prise en la personne de Maître Jean-François BLANC, 2, rue d’Athènes, 12000 Rodez, en qualité d’administrateur provisoire du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 2, impasse Maréchal Foch à Millau (12100), au visa des articles 29-1 et suivants de la loi du 10 juillet 1965. Les créanciers sont avisés d’avoir à déclarer leurs créances entr
28/08/2026
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FERRONNERIE DU MARECHAL
28/08/2026
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FRANCK TARDY MARECHALERIE ANGLAISE
26/08/2026
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