Ce registre a pour objet de faire état du poids des bâtons de dragues. Il doit être tenu à jour et mis à la disposition des services de l'administration en tant que de besoin.

Article 227-1.04

—

Renforcements locaux : Toute partie du navire est conçue et réalisée en tenant compte notamment des efforts locaux résultant de la force propulsive, des agrès de pêche et des poids embarqués.

Article 214-3.04

—

Ceci signifie qu'il y a lieu de tenir compte de la direction d'application du poids correspondant à la masse propre du palonnier, du mode d'élingage prévu pour la manutention de la charge de service et du mode de suspension de l'ensemble du palonnier.

Article 39-1

—

mesurable sur piste sans avoir à provoquer de défaillance, c'est-à-dire uniquement dans le cas d'une commande du frein de secours distincte de celle du frein de service. (1) 4,5 pour les véhicules de catégorie N 1 (2) Au minimum aux deux tiers du poids

Article Annexe

—

Il réalise également des capotes de cabriolet, des bâches pour poids lourds et remorques, ainsi que divers articles de sellerie en cuir.

Article R543-171-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

à l'annexe II de la directive 2011/65/ UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011 relative à la limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques, dans une concentration en poids

Article D361-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 96

Code rural (nouveau)

aléas climatiques suivants : sécheresse, excès de température, coup de chaleur, coup de soleil, températures basses, manque de rayonnement solaire, coup de froid, gel, excès d'eau, pluies violentes, pluies torrentielles, humidité excessive, grêle, poids

Article D521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code rural (nouveau)

: Produits laitiers et fromages : -10.51.11 : Lait liquide ; -10.51.12 : Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés ; -10.51.30 : Beurre et pâtes à tartiner laitières ; -10.51.30.30 : Beurres d'une teneur en poids

Article L3452-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 22

Code des transports

Le tribunal peut, en outre, prononcer les peines complémentaires suivantes : a) L'immobilisation pendant une durée d'un an au plus du véhicule objet de l'infraction ou d'un véhicule d'un poids maximum autorisé équivalent ; b) L'affichage ou la diffusion

Article 2

—

appellation d'origine pour sa production doit souscrire, avant le 31 mars de chaque année, auprès de l'organisme de défense et de gestion une déclaration de fabrication qui précise les quantités fabriquées, réparties : ― en olives de table avec leur poids

LEGIARTI000024225226

—

Il se présente sous la forme de meules à faces planes, avec des angles nettement arrondis entre les faces et le talon, d'un poids de 6 à 9 kilogrammes et d'un diamètre compris entre 31 et 35 cm au moment de la commercialisation. 6.3.

Article Annexe I

—

La position d'attente du mannequin au fond de l'eau est indifférente et est située à 5 mètres au plus de la fin du parcours ; le mannequin doit être de modèle réglementaire, c'est-à-dire d'un poids de 1,5 kg à une profondeur d'un mètre.

Article 1

—

tarif des lettres, petits paquets, paquets-poste, plis non urgents, imprimés non périodiques, journaux et imprimés périodiques) (Par 25 grammes, en francs) : 1,20 francs (1) Le courrier L.C. est transporté sans surtaxe par la voie aérienne jusqu'au poids

Article 1

—

enseignement scientifique (dans la voie générale), en mathématiques (dans la voie technologique), en langue vivante A, en langue vivante B et à la note du contrôle en cours de formation en éducation physique et sportive, chacun de ces enseignements comptant à poids

Article I ter

—

véhicule (moto et voiture) ; L'itinéraire : - les principaux éléments à prendre en compte ; - l'utilisation de la carte routière : échelle, symboles, légendes, ouvrages spécialisés ; - les notions de voirie : pont, traversée d'agglomération, limite poids

Article Annexe

—

Il (elle) manipule des produits de dimensions et de poids variables et utilise des matériels de manutention dans le respect de règles de qualité et de sécurité. Capacités attestées et descriptif 1.

Article 22

—

transparence des procédures, d'efficacité de la commande publique et de bon emploi des deniers publics ; 18° Procédure civile, aide juridictionnelle et administration des services chargés de la protection judiciaire de l'enfance ; 19° Réglementation des poids

Article Tableau annexe 1

—

Groupe IV : : Aide moniteur : : : : d'éducation physique : : : : Maître nageur : : : : Conducteur d'auto poids

Page 38 · 990 résultats

← Précédent Suivant →