du code de la santé publique " et à l'article R. 312-57, les mots : " de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique ", sont remplacés par les mots : " habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article Annexe I

—

Manipulation : utilisation du dispositif EAD suivant les conditions d'essais prévues en mode normal et anormal.

Article Annexe (Sous-partie E)

—

Système de pilotage passif après panne : un système de pilotage est passif après panne si, en cas de panne, il ne génère aucune condition significative hors trim, ni aucune déviation notable de la trajectoire, ni attitude anormale, sans que l'atterrissage

Article Annexe

—

respiration et, en général, tous mécanismes pour évacuer l'air du réservoir au moment du remplissage ou pour faire pénétrer l'air au moment de la vidange doivent avoir un débit suffisant pour qu'il n'en résulte jamais de surpressions ou de dépressions anormales

Article Annexe (Sous-partie D)

—

personnel au sol pour tous les types d'opérations au sol et en vol. b) L'exploitant établit un système de listes de vérifications à l'usage des membres de l'équipage pendant toutes les phases d'exploitation de l'avion, dans des conditions normales, anormales

Article Annexe (Sous-partie K)

—

l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores éventuellement complétés de signaux visuels, en cas de taux de chute excessif, de proximité du sol, de perte d'altitude après le décollage ou d'une remise des gaz, de configuration d'atterrissage anormale

Article 27

—

des patients MT de 50 à 74 ans pour lesquels un dépistage du cancer colorectal (CCR) a été réalisé au cours des deux dernières années 40% ≥ 70% 20 patients 55 Iatrogénie Part des patients MT > 75 ans ne bénéficiant pas d'une ALD pour troubles

LEGIARTI000033202197

—

Il ne peut formuler à l'encontre du bailleur aucune réclamation pour troubles de jouissance résultant, notamment, du passage ou du stationnement dans son lot ou à proximité de promeneurs, touristes et usagers du domaine public.

Article Annexe

—

des personnels de l'Institut polytechnique de Paris ; 8° Approuve les politiques en faveur de l'égalité des chances, de la promotion de la parité et de la diversité ainsi que de l'accueil et de la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble

Article Annexe 5

—

Les conditions physiques sont amoindries : - champ visuel réduit, vision trouble, inattention, sommeil ; - perte de mémoire, perte des apprentissages, diminution des réflexes.

Article Annexe

—

A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique. B.-Diplômes délivrés par le ministère chargé de l'éducation nationale C.

Article Annexe

—

Article ANNEXE

—

prendre en compte l'ensemble du retentissement (mortalité, incapacité) de chaque problème de santé ; - faire notamment apparaître le retentissement des maladies non mortelles et des incapacités (la dépression, les séquelles des traumatismes, les troubles

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

l'évaluation de toutes les autres variables d'activités corporelles, domestiques et sociales. 5/ En fin d'évaluation il faut analyser la cohérence des codages sur l'ensemble des items : il ne peut pas, dans la très grande majorité des cas, y avoir de troubles

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

" L'agrément peut être retiré par le vice-recteur, si le comportement d'un intervenant perturbe le bon fonctionnement du service public de l'enseignement, s'il est de nature à constituer un trouble à l'ordre public ou s'il est susceptible de constituer

Article 15

—

Le préjudice susceptible de résulter, pour les organismes délégataires de l'absence de renouvellement des conventions mentionnés au troisième alinéa du présent 7° fait l'objet d'une indemnité s'il présente un caractère anormal et spécial.

LEGIARTI000041483673

—

Les personnes dont le comportement trouble le déroulement des opérations peuvent être exclues des locaux où fonctionne le pari mutuel.

LEGIARTI000033202169

—

Il en est de même dans le cas de troubles profonds occasionnés par des circonstances de force majeure.

Article 16

—

Le juge de la mise en état peut ordonner toutes les mesures provisoires utiles pour faire cesser le manquement allégué, dans un délai qu'il fixe, afin de prévenir un dommage imminent ou de faire cesser un trouble manifestement illicite.

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