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Codes de loi français

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798 résultats pour « trouble mental »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe IV

—

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.

Article Annexe 3-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 81

Code de l'action sociale et des familles

L'établissement peut les adapter en fonction de la situation particulière de ses résidents : Etat de santé et activité : les pathologies, troubles associés, et conséquences des traitements, dont peut souffrir le résident peuvent avoir un impact sur ses

Article Annexe I

—

avec une équipe technique de hockey - Organise la cohérence entre les différents temps de la préparation de la performance sportive en hockey - Définit les axes de la préparation physique des joueurs de hockey - Définit les axes de la préparation mentale

Article Annexe 61-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de la santé publique

hospitalière 706221 : Médecine et spécialités médicales 706222 : Chirurgie et spécialités chirurgicales 7062231 : Spécialités coûteuses 7062232 : Spécialités très coûteuses 706224 : Soins médicaux et de réadaptation 706228 : Lutte contre les maladies mentales

Article Annexe III

—

Compatibilité selon avis spécialisé attestant de la récupération et des résultats satisfaisants. 1.1.4 Pontage coronaire Compatibilité à la reprise de conduite selon l'avis spécialisé. 1.2 Troubles du rythme et de la conduction 1.2.1 Tachycardie supra

Article Annexe II - I. Maquette 1

—

Définition des objectifs généraux de la formation : L'orthodontie des dysmorphies maxillo-faciales participe à la prise en charge occlusale de nombreuses pathologies maxillo-faciales : malformations crâniofaciales congénitales, troubles respiratoires

Article Annexe 5

—

Etre capable de flexibilité mentale SFC 18. Etre tolérant SFC 19. Faire preuve de patience SFC 20. Avoir un sens pratique pour répondre à des situations variées C 8. Evaluer l'évolution des représentations S 24.

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

Code de la sécurité intérieure

3222-1 du code de la santé publique" et à l'article R. 312-57, les mots : "de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique" sont remplacés par les mots : "habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article Annexe IV

—

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risque lié au bruit.

Article 2

—

handicap obtenue auprès de la maison départementale des personnes handicapées (MDPH) et un diagnostic de dyslexie et/ ou de dysphasie et/ ou de dyspraxie ; -une reconnaissance d'aménagements aux épreuves nationales de l'éducation nationale au titre des troubles

LEGIARTI000046025690

—

neuromodulation, nouvelle alternative pour traiter les douleurs chroniques Université de Bordeaux 4 Imagerie avancée par résonance magnétique pour l'évaluation simplifiée et intelligente des maladies cardiovasculaires Solutions digitales pour la santé mentale

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

Dans les foyers d'hébergement et les foyers de vie destinés aux personnes handicapées mentales, les chambres occupées par ces personnes sont comptabilisées comme autant de logements locatifs sociaux dès lors qu'elles disposent d'un élément de vie indépendante

LEGIARTI000030063687

—

plus grands et d'assurer un enrichissement suffisant et que ces conditions d'hébergement ne réduisent en rien le bien-être des animaux, étant par exemple à l'origine d'une plus grande agressivité, morbidité ou mortalité, de stéréotypies et d'autres troubles

Article Annexe I (suite)

—

X Risques chimiques Les effets de la pollution engendrée par la circulation des véhicules Les risques liés aux marchandises Les mesures de prévention spécifiques X Charge mentale Les contraintes liées à la vigilance, à la prise

Article Annexe 1

—

Le processus de perception est troublé par des biais situationnels, individuels ou sociaux à mettre en évidence et à caractériser.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

Code de la sécurité intérieure

du code de la santé publique " et à l'article R. 312-57, les mots : " de santé habilité en vertu des dispositions de l'article L. 3222-1 du code de la santé publique ", sont remplacés par les mots : " habilité à soigner les personnes atteintes de troubles

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

L'élève sait se constituer des outils personnels grâce à des écrits de travail, y compris numériques : notamment prise de notes, brouillons, fiches, lexiques, nomenclatures, cartes mentales, plans, croquis, dont il peut se servir pour s'entraîner, réviser

Article Annexe I

—

Fatigue musculaire et récupération Présenter l'origine, les manifestations et les conséquences de la fatigue musculaire Troubles musculo-squelettiques Définir les troubles musculo-squelettiques liés à la profession Analyser des gestes professionnels

Article Annexe IV

—

L'évaluation inclut obligatoirement l'un des risques communs à tous les secteurs professionnels : risques liés à l'activité physique, risques liés à la charge mentale, risques liés au bruit.

Article ANNEXE

—

Bénéficiaires de la pension d'invalidité professionnelle totale ou partielle Une pension d'invalidité professionnelle totale est servie à tout adhérent reconnu atteint par la commission d'inaptitude, depuis au moins un an, d'une invalidité physique ou mentale

Page 38 · 798 résultats

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