Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Huchon, représentant la SAS Bonimat, et de Me Leeson, représentant la commune d'Amboise.

A est propriétaire d'un immeuble situé à Amboise ainsi que propriétaire indivis d'un passage attenant.

rembourser l'intégralité des sommes acquittées - à titre infiniment subsidiaire prononcer la déchéance du droit aux intérêts, condamner la SA CA Consumer Finance à produire un nouveau tableau d'amortissement

A... et de Me Giraud, représentant la commune d’Amboise. Une note en délibéré produite par M. A... a été enregistrée le 30 octobre 2025.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2022, le cabinet comptable TGS France Amboise conteste la décision du 12 mai 2022 par laquelle le directeur départemental des finances

Victor X..., demeurant ... à Saint-Aubin (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre, section C), au profit de la société anonyme Amboile Chimie

D..., exerçant à l’hôpital Ambroise Paré, et le docteur A...

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 octobre 2022, Mme A D B demande au tribunal d'annuler la décision en date du 11 août 2022 par laquelle le maire de la commune de Saint-Ambroix

B du logement qu'il occupe au sein du centre d'accueil pour demandeurs d'asile situé 13 rue Ambroisé Paré à Langueux.

Les 3 et 12 mars 2021, elle s'est rendue à deux rendez-vous médicaux avec une neurologue à l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt (Hauts de Seine).

Par un mémoire complémentaire, enregistré le 6 avril 2023, Mme A, représentée par Me Ambrosi, persiste dans ses précédentes écritures.

Dans les suites de cette intervention, des contrôles ont mis en évidence une pseudoarthrose septique qui a été prise en charge à l’hôpital Ambroise-Paré dépendant de l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune d'Amboise sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

lequel le tribunal administratif d'Orléans a annulé le permis de construire accordé par arrêté en date du 11 septembre 1980 du préfet d'Indre-et-Loire à la société anonyme d'habitations à loyer modéré d'Amboise

Le 24 janvier 2011, après une chute à domicile, il subit, en raison d'un déplacement de la fracture avec déformation du matériel d'ostéosynthèse, à l'hôpital Ambroise Paré de Boulogne-Billancourt, dépendant

le recommandé, ainsi que son numéro, qui a été retourné par la poste à l'IFSI ; 3) les deux exemplaires du rapport de stage réalisé en SSR gériatrique de l'hôpital Sainte-Périne et remis à l'IFSI Ambroise

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15ème chambre civile), au profit : 1°) de Mme Marie-Claire Y..., née A..., demeurant et domiciliée ... (1er) (Bouches-du-Rhône), 2°) de l'hôpital Ambroise

[B] [F], appelant, assisté de Me Julie AMBROSI, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

B et Mme A, premiers conseillers, Assistés de Mme Ambroise, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2023. La présidente-rapporteur, signé C.