Portalis 352J-W-B7I-C5CXS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nastasia DRAGIC, Vice-Présidente Madame Stéphanie HEBRARD, 1ère Vice-Présidente Madame Alice PEREGO, Vice-Présidente Assistées deMadame Audrey

ENGIE GLOBAL MARKETS N° SIRET 437 982 937 [Adresse 6]; [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Romain ZANNOU, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0113 et Me Audrey HINOUX de la

Procuereur de la République, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nastasia DRAGIC, Vice-Présidente, Madame Stéphanie HEBRARD, 1ère Vice-Présidente, Madame Alice PEREGO, Vice-Présidente, Assistées de Madame Audrey

’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Madame [C] [K] assistée de Maître DAVIER Audrey

RHONE Avisée, non représentée MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Avril 2025 devant Madame Audrey

Judiciaire de NICE, statuant en matière de référé du 04 Juillet 2024 par le Service de proximité ; RG N° 24/03761 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7NZ DEMANDEUR A LA REQUETE: [T], [F] [N] Rep/assistant : Me Audrey

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 05 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

autorisation du juge des tutelles, une action en justice relative aux droits patrimoniaux du mineur ; Attendu que X... et Y... se sont mariés en 1971 ; que deux filles, Caroline née en 1975 et Audrey

Jean-Claude X... et Mme Brigitte Y..., est née, le 16 décembre 1986, une fille prénommée Audrey ; qu'en 1991, M.

B a été relogé depuis le 14 octobre 2022, date de l'effet du bail au 18 rue du Général Audran à Courbevoie (92400). Le mémoire a été communiqué.

RG N : 14/ 00037 AFFAIRE : Mme Audrey, Sophie Y... divorcée Z...

Rôle N° RG 21/10555 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZQY [M] [S] C/ [V] [I] [J] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Audrey

Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey

Chambre du Conseil du 15 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : * Madame Audrey

Vu le pourvoi, enregistré le 16 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour Mme Audrey A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du

GREFFIER : Audrey GRAMMONT. Notification le : 08/10/2025 1CE avocat 1CCC dossier JUGEMENT : Contradictoire et en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe.