Codes de loi français

Article 2

Produits 4703 : matières hors spécifications ou produits correspondants aux engrais simples à base de nitrate d'ammonium et à forte teneur en azote n'étant pas conformes aux exigences de l'annexe III-1 (alinéas 1.1 à 1.6) ou III-2 du règlement européen

Article Annexe 3

l'épreuve des réservoirs fixes utilisés à l'emmagasinage de chlore, de butane commercial ou de propane commercial DM-T/P 15027 1er août 1977 Circulaire relative à l'application de la réglementation des appareils à pression de gaz aux appareils à forte

Article ANNEXE III

Ils doivent décoller leur bassin afin d'avoir un alignement des segments "cuisses-bassin-tronc" (bassin en rétroversion afin d'atténuer la cambrure lombaire) puis contracter fortement les abdominaux et les fessiers. 3.2.

Article Annexe 2

: : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : : : : forte

Article ANNEXE A

Après une forte dégradation consécutive à la crise économique des années 2008-2009, l'amélioration constatée en 2014 s'est confirmée en 2015 (baisse de 1,3 milliard d'euros par rapport à 2014).

Article Annexe 4

Martinique SIE Fort-de-France-Extérieur. (supprimé avec effet du 6 juin 2007) Réunion SIE Saint-Pierre-de-la-Réunion. Direction des impôts des non-résidents Recette des non-résidents.

Article Annexe A

Ce passif net, en hausse de 3,6 milliards d'euros par rapport à 2012, tend à se stabiliser après la forte dégradation consécutive à la crise économique des années 2008-2009, sous le triple effet de la réduction des déficits des régimes de base et du FSV

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- boulevard du Chevalier-Sainte-Marthe, BP 620, 97261 Fort-de-France. - quai Laryle, BP 473, 97159 Pointe-à-Pitre. - 11, rue de la Compagnie, 97487 SAINT-DENIS CEDEX. - BP 1205, 97500 Saint-Pierre.

Article R322-55-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 73

A moins que les statuts ne prévoient une majorité plus forte, les décisions sont prises à la majorité des membres du conseil d'administration ou du conseil de surveillance.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 43

de gendarmerie ou témoins, et au f du 3° du I, s'agissant des fonctionnaires de la police nationale, sont versées aux intéressés lorsqu'ils sont requis : 1° Pour être présents à l'ouverture des portes et meubles fermant à clef ; 2° Pour prêter main-forte

LEGIARTI000042970193

centrale de la DIRISI Fort de Bicêtre LE KREMLIN-BICETRE (94) Adjoint au chef de la section prévention environnement13 ans10 000 € DIRISIDirection centrale de la DIRISI Fort de Bicêtre LE KREMLIN-BICETRE (94) Responsable du contrôle interne13

LEGIARTI000022779630

Caractéristiques spécifiques du produit Les animaux bœuf de Charolles sont de race charolaise réputée pour ses qualités bouchères mais aussi pour sa forte croissance, sa rusticité et sa docilité.

LEGIARTI000028309235

(18) Compte tenu de l'interdépendance des réseaux gazier et électrique, cette mesure porte à la fois susr le gaz et l'électricité, la consommation de cette dernière étant également fortement corrélée à la température.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Les chiffres proposés l'étant pour un sujet normal, il y a lieu de majorer le taux moyen du barème, si l'état physique ou mental de l'intéressé paraît devoir être affecté plus fortement par les séquelles que celui d'un individu normal. 5° Aptitudes et

Article Annexe Ia

aux cultures étrangères, notamment pour les professionnels au contact de la clientèle - une diversification de l'offre, et une prise en compte prégnante de la santé et du bien être de la clientèle dans le respect de l'environnement, - une évolution forte

Article 3

montants maximaux fixés à l'article 2 ci-dessus sont autorisés, dans la mesure où ils correspondent à : a) Des dépenses de gestion de la sécurisation des accédants salariés d'entreprises assujetties à la participation des employeurs confrontés à une forte

Article 1

Les sièges restants sont attribués à la représentation proportionnelle des voix obtenues par chaque organisation syndicale lors des dernières élections professionnelles dans la fonction publique suivant la règle de la plus forte moyenne ; 2° Seize administrateurs

Article Annexe II - II. Maquette 11

Nutrition : -prendre en charge les maladies digestives à fort impact nutritionnel ;-prendre en charge les complications de la chirurgie bariatrique ; Motricité digestive neurogastroentérologie : -interpréter les résultats des différentes explorations

Article Annexe II

33-60-00 Préfecture du Rhône 106, rue Pierre-Corneille, 69003 Lyon, téléphone : 821-80-30-69 Préfecture de la Loire 2, rue Charles-de-Gaulle, 42000 Saint-Etienne, téléphone : 04-77-48-48-48 Préfecture de la Martinique Rue Victor-Sévère, 97200 Fort-de-France