contractée par Michel A... du temps de leur vie commune hors mariage ; "aide consentie par Michel A... à Martine Y... en raison de la vente peu fructueuse qu'elle avait faite de son institut de beauté

; qu'ainsi, prise dans son intégralité, cette annonce, loin de jeter le discrédit sur l'employeur, fait état des qualités de celui-ci pour favoriser la bonne marche de l'entreprise, et souligne la beauté

MEMBRES, EN VERTU DU MONOPOLE ACCORDE AUX COURTIERS ASSERMENTES POUR LES VENTES VOLONTAIRES AUX ENCHERES DE MARCHANDISES EN GROS, LE DROIT DE PROCEDER A LA VENTE AUX ENCHERES DES VINS DES HOSPICES DE BEAUNE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements BOURGOGNE ET GRASSET, dont le siège social est à Beaune (

demeurant à Saint Jean de Braye (Loiret), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 avril 1986 par le premier président de la cour d'appel d'Orléans, au profit : 1°/ de l'Hôpital rural de Beaune

#Société coopérative d'amélioration de l'élevage et d'insémination artificielle du Béarn versus Lucien J.M. Mialocq ja teised.#Eelotsusetaotlus: Tribunal de grande instance de Pau - Prantsusmaa.

#SARL Maïseries de Beauce kontra Office national interprofessionnel des céréales (ONIC).#Előzetes döntéshozatal iránti kérelem: Tribunal administratif d'Orléans - Franciaország.#109/79. sz. ügy.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Philippe Y..., pharmacien, demeurant à Chartres (Eure-et-Loir), ..., 2°/ Monsieur Jean-Yves Y..., gérant, demeurant 3, Parc du Béarn

rouge » et « Hautes-Côtes de Beaune blanc ».

FAITS ET PROCEDURE : Par acte de cession de fonds de commerce en date du 7 janvier 2025, Madame [P] [M] et Monsieur [R] [M] ont cédé à la SARL CAMILLE INSTITUT un fonds de commerce d'institut de beauté

ainsi violé l'article 2 du Code de procédure pénale " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une enquête menée par les agents des Douanes a fait apparaître que l'Union des coopératives Val Beauce

H..., née le [...] , s'est présentée aux services de police de Lyon pour rapporter des faits de viols et d'agressions sexuelles commis sur elle par son beau-père, M. Q...

ADDICT BEAUNE Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 841 392 293 S.A.R.L. ADDICT DOLE Sise [Adresse 1] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 805 318 037 S.A.R.L.

La sanction infligée à Mme G le 9 mai 2022 par le président de la communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud est motivée par de nombreux faits.

a rejeté partiellement sa demande d'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans les zones de Nevers, Dole, Lure-Luxeuil, Vesoul, Beaune

suivante: Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2025, Mme B A doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président de la communauté d'agglomération Beaune

B..., représentée par Me Grenier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 22 août 2024 par laquelle l’institut de formations paramédicales des Hospices civils de Beaune (IFPHCB) a prononcé

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Y... , dont le siège social est à Ladoix Serrigny (Côte-d'Or) et la direction administrative à Beaune

Au contraire, son éducation rigide eut bien du mal à craquer pour s'adapter à son nouveau milieu d'accueil (les Beaux Arts)" ; ""ces deux phrases, de même que le but général poursuivi par l'auteur du

accusations, Ali A... et Mimoun B... opposent un alibi incertain ; qu'en effet, si leur présence dans la région d'Agde est attestée pendant la première quinzaine de janvier, en revanche seul Mustapha X..., beau-frère