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24 670 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 5

65bd3b9e46d547e419fc1635

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Suivant acte du même jour, Mme [E] [D] s’est porté caution des engagements de la société ART DE BEAUTE.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01134

Cassation

1 décembre 2009

1 décembre 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 3 septembre 2008), que le 19 mai 2004, la société Hel'ile de beauté, qui a loué à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

65a782fc8121050008662e1d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

* * * FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL [E] Beauté exerce une activité de pose de faux ongles, de tresses, de postiches, de vente de produits de beauté, de parfumerie et

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64faba0e0f624005e653f67f

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[I] pour les mois de février à août 2011 sont établis au nom d'une société Nature et Beauté, et non au nom de la société Nature Beauté Bien Etre.

Source officielle
CA

2ème chambre

64a660afbbd03a05db9654b5

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le 19 octobre 2018, La SAS beauté Minceur Lille a passé avec la la SARL Laboratoires Lebeau un contrat de partenariat en vue de la fabrication de produits cosmétiques.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6438f248a942a604f5e93419

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Diffusion Events de sa demande en paiement de la somme de 26 115,90 euros, - débouté la SAS Beauté Diffusion Events de sa demande de dommages et intérêts, - condamné la SAS Beauté Diffusion Events à

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6722861c3f64f31269862c82

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Assigné par remise de l'acte à étude, la SAS LA POSE BEAUTE n'était ni comparante, ni représentée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8ff

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

La société YSL Beauté Consulting de son côté fait valoir que M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271be

Cassation

9 août 2005

9 août 2005

du frère du mis en examen, les autres convives de ce repas n'y ayant nullement fait allusion et que les propos tenus par Anne-Sophie à l'infirmière du lycée, relatifs à une meilleure entente avec son beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90229

Appel

5 février 2013

5 février 2013

- Madame Magali X... : que les demandes de ses beaux-parents qui tendent à une ingérence injustifiée dans la gestion familiale sans participer d'une réelle intention d'apaisement doivent être rejetées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d96e

Appel

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Les produits commercialisés par la société Vendôme Beauté sont identiques à certains de ceux qui sont couverts par les enregistrements de marques (produits de soins et produits de beauté).

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300388

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen et sur la première branche du second moyen réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant relevé que la société Art et Beauté

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y

61372527cd5801467741b689

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

française, contenant des substances ayant une action hémostatique et antiseptique de contact qui en font un médicament par fonction en raison de sa composition et non un simple produit d'hygiène et de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c2b

Appel

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Mme Perrier X... a été déboutée de ses demandes à l'encontre de la société Escada beauté group. Mme Perrier X... a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7cc

Appel

21 mai 2012

21 mai 2012

PAJM Grain de Beauté de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; - condamner la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5de

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Suivant déclaration transmise au greffe le 25 juin 2024, la SARL Graine de beauté a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions dûment reprises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a476

Appel

18 janvier 2008

18 janvier 2008

CASTILLANE BEAUTE C/ Mme Régine X... Me Olivier Y... représentant des créanciers de l'EURL CASTILLANE BEAUTE C.G.E.A.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:443253.20221125

Admin. suprême

25 novembre 2022

25 novembre 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : L'Etat est condamné à verser à la société Beauté Nutrition et Succès la somme de 6 000 euros.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6610e5e574ef9f00086f6520

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, Présidente - Catherine CHANEZ, Conseillère - Régis DEVAUX, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Avril

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1984:98

CJUE

1 mars 1984

1 mars 1984

. # Beamter - Entlassung - Ungünstiger Probezeitbericht - Anfechtung. # Rechtssache 347/82.

Source officielle

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