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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
60325e312f024d93505df39d
16 février 2018
16 février 2018
En 2000, l'Agence [Y]-Iliade a racheté l'Agence de Presse Bernand.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87a94
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Bernard C/ LE DIRECTEUR DES SERVICES FISCAUX DE L'AUBE Formule exécutoire le : à : SCP D-J SCP T-R-D-G COUR D'APPELDE REIMS CHAMBRE CIVILE 2ème SECTION ARRET DU 26 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b351
24 janvier 2008
24 janvier 2008
né le 5 octobre 1966 à TIMEZERIT (Algérie) Chez Mademoiselle Zenep Y... ... 69008 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Antoine FARRE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b03
15 novembre 2007
15 novembre 2007
APPELANT Monsieur Henri-Joseph X... ... 75011 PARIS représenté par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : D 769 INTIMÉE SARL SOCIETE NOUVELLE ECOLE SECONDAIRE CLAUDE BERNARD
Source officielleciv2
61372175cd580146773f3ef5
5 juin 1991
5 juin 1991
Y... circulant en sens inverse et a été mortellement blessé ; que le père de la victime a demandé réparation de son dommage à M.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008085093
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Bernard X..., demeurant ... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000022057654
16 mars 2010
16 mars 2010
Bernard B, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2508521_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Cette même décision, établie selon un modèle-type, comporte au verso la mention des voies et délais de recours.
Source officiellecr
éesc/Patrick X
61372596cd5801467741effd
27 avril 1993
27 avril 1993
Bernard, - Y... Thomas, parties civiles, représenté par M.
Source officielleciv1
613720a6cd580146773ecf04
24 novembre 1987
24 novembre 1987
Ponsard, Jouhaud, Camille Bernard, Barat, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, M.
Source officielleciv1
Donne défautc/Mme X
613720aacd580146773ed2dd
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Bernard, Massip, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme A..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
6137224bcd580146773fbc8e
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Bernard X..., demeurant Brillac à Confolens (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1992 par la cour d'appel de Caen (3e chambre, section civile), au profit de : 1 ) Mme Marie, Josèphe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2502693_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
privé de Bois-Bernard constitue le plateau technique de cet établissement de santé.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2201432_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B A demande au tribunal d'annuler la décision du 28 juin 2021 par laquelle la proviseure du lycée Victor Bérard de Morez n'a pas renouvelé son contrat d'assistant d'éducation à compter du 1er septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a1
5 juillet 2011
5 juillet 2011
L'article 1152-4 du même code ajoute à la charge de l'employeur l'obligation de prendre toutes les dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement moral.
Source officielle1ère Chambre
62c7c996cb8dca058e3e793f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
société Benard et de la compagnie Allianz ; - Débouter la société Le Cujas de ses demandes formulées à l'encontre de la société Benard et Allianz ; - Débouter la compagnie Thelem et la société Le Cujas
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8686a
12 mars 2003
12 mars 2003
Cette association est subventionnée par le Conseil Général dont la Commission des Finances est présidée par Bernard G..
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Les salariés de l'établissement de Châtillon (Pierre Z..., Michel C..., Roland D..., Jean-Marie B..., Bernard E..., Olga F..., Andrée C..., Bernard G..., Annie H..., Joseph A..., Jean X..., Monique I..
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024154117
8 juin 2011
8 juin 2011
Bernard A et la décision du 8 décembre 2009 invalidant ce titre pour solde de points nul, a décidé, par application des dispositions de l'article L. 113-1 du code de justice administrative, de transmettre
Source officielleChambre 9/Section 1
65b7f5a0858823c56e0977e9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-président, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Vice-président, DÉBATS Audience
Source officiellePage 39 sur 513
MOREL, Bernard
06/05/2026
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MOREL, Bernard, MOREL
02/02/2026
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F2LMS, MOREL, Bernard
Acte en date du 01/09/2025 enregistré au SDE de Nantua le 04/09/2025 sous le numéro 202500041485 Adresse de l'ancien propriétaire: 200 Impasse de la Croix 01330 Villars-les-Dombes
28/10/2025
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MOREL, Bernard
21/10/2025
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SELARL JEAN BERNARD MOREL VULLIEZ
18/08/2025
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