LES OPTIMISTS ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu la déclaration

LES TULIPES ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (n° , 1 page) Nous, Dominique GILLES, président de chambre, Assisté de Aurelie BRISCAN, adjoint faisant fonction de greffier, Vu la déclaration

prévu le 25 mars 2020 ; DÉCISION DÉFÉRÉE A LA COUR: Date de la décision attaquée : 15 Juin 2017 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT-BRIEUC

observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'un renseignement relatif à un trafic international de stupéfiants, la brigade

observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite d'un renseignement relatif à un trafic international de stupéfiants, la brigade

personne chargée d'une mission de service public, d'autre part, que, remis en liberté sous contrôle judiciaire après une période de détention provisoire, il a fait l'objet d'un rapport défavorable de la brigade

[Q] [A], ressortissant britannique, pour des faits importation de stupéfiants en bande organisée, importation de stupéfiants en contrebande et en bande organisée, infractions à la législation sur les stupéfiants

Côtes d'Armor [U] [L], se disant né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 1] (Mali) et mineur isolé, avant de se dessaisir au profit du procureur près le tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

Christian, Marie, Hubert E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1998 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la Société générale horticole franco-britannique

des établissements Hourdin, société anonyme dont le siège est au Vieux Quimbrin à Yffiniac (Côte-d'Armor), en cassation d'un jugement rendu le 31 octobre 1989 par le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc

, 22000 Saint-Brieuc, en cassation d'un arrêt rendu le 7 février 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre), au profit de M.

Yves X... que sur le pourvoi incident de la société Mack Brooks exhibitions limited ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société de droit britannique Mack Brooks exhibitions limited (société MBE

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mai 2019), la société sénégalaise Société de cultures légumières - SCL (la société SCL) a vendu à la société britannique Barfoots of Botley (la société Barfoots

Les vendeurs, n'ayant pu obtenir paiement du prix, en raison de l'insolvabilité de l'acquéreur, ils ont assigné l'avocat et sa structure d'exercice, la société de droit britannique Hogan Lovells international

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 septembre 2022), la société Compass Group France, filiale du groupe britannique Compass spécialisé dans la restauration collective, exerce son activité dans les secteurs

Il est donné acte des conclusions présentées par la communauté de communes Alsace Rhin-Brisach au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

prévention " ; " alors que dans les conclusions demeurées sans réponse, le demandeur faisait valoir que, s'il avait été conducteur, son visage aurait dû être blessé par les éclats de verre du pare-brise

pistons, et auxquels le client avait remédié par des projections d'eau froide, d'autre part, la métalloscopie, seul examen permettant d'éprouver l'état de solidité de la bielle qui s'était antérieurement brisée