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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201598_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
biopsie neuromusculaire et l'IRM cérébrale, réalisées au CHU de Limoges respectivement les 10 et 16 février 2021, ont permis de déceler la présence d'un méningiome de la convexité compressif sur le cerveau
Source officielleJU 2ème chambre
DTA_2302268_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A que celui-ci souffre d'une fatigabilité et de troubles neurologiques fonctionnels survenus dans les suites d'une intervention chirurgicale au cerveau qu'il a subie en décembre 2019, et plus particulièrement
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629f7635a5d4e0c2ddc9f8
20 novembre 2009
20 novembre 2009
documentaire intitulé 'La liste [V] ou l'histoire d'une vengeance d'Etat' avec en exergue cette citation prêtée à Madame [V] [O] en 1972: 'les auteurs de la tuerie de [Localité 9] seront châtiés, les cerveaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade5
23 janvier 2008
23 janvier 2008
- avez vous été soumis à un traitement ou avez vous connaissances d'affection concernant : Maladies du cerveau ou du système nerveux (dépression, épilepsie à vertiges, paralysie, congestion cérébrale,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301101
1 octobre 2013
1 octobre 2013
orientées vers les méthodes de pédagogie ayant pour objectif l'intégration des fonctions cérébrales à travers la coordination et la synchronisation des hémisphères cérébraux et l'harmonisation des cerveaux
Source officielle8ème chambre
DTA_2109701_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
requérante, D, né le 17 avril 2018, souffre d'une phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau
Source officielle8ème chambre
DTA_2109703_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
requérant, D, né le 17 avril 2018, souffre d'une phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01063_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
A, représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de La Réunion ; 2°) de condamner le GRETA de La Réunion
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01640_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Au titre de l’année universitaire 2019-2020, l’intéressée a validé une première année de licence en biologie du cerveau avant de connaître deux échecs en deuxième année de licence en biologie mention mécanisme
Source officielle3ème chambre
DTA_2002773_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 octobre 2020, la société à responsabilité limitée (SARL) La Chrysalide, représenté par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 2
DTA_2003115_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
L'expert constate que l'évolution à court et moyen terme de cette intervention a été favorable sur le plan neurologique en l'absence de toute lésion du cerveau et que l'état de santé de l'enfant était
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03854_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
D est atteint de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03859_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
fils est atteint de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant, du fait d'une mauvaise assimilation des protéines, l'accumulation progressive de phénylalanine dans l'organisme, toxique pour le cerveau
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02663_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 août 2020, la société réunionnaise de rénovation, représentée par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04448_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
qu'elle est atteinte d'une maladie neurodégénérative entraînant une paraparésie spastique, trouble héréditaire rare entrainant une dégénérescence des voies nerveuses qui transmettent les signaux du cerveau
Source officielle1ère chambre bis
DTA_2100708_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
D B et Mme A C épouse B, représentés par Me Cerveaux, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner la communauté intercommunale du nord de La Réunion (CINOR) à leur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0331DEC002577007
31 mars 2009
31 mars 2009
En outre, elle mit l’accent sur la gravité de la peine encourue par le requérant et sur le fait qu’il était soupçonné d’avoir été le cerveau de l’association de malfaiteurs.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
DTA_2401373_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 juillet 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux, demande au juge des référés, sur le fondement
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00695_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Toutefois, d'une part, il ressort des pièces du dossier que l'époux de la requérante est décédé le 13 mars 2021 des suites d'une tumeur au cerveau.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1011DEC001736602
11 octobre 2007
11 octobre 2007
drawn up by the police officers, the applicant Yanar and his friends were taken into custody on suspicion of membership of an illegal organisation, namely the DHKP-C ( Devrimci Halk Kurtuluş Partisi-Cephesi
Source officiellePage 39 sur 89