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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés Cabinet 2
67f025d402fc178212f7ef12
3 avril 2025
3 avril 2025
ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES RELATIONS INTERCOMMUNAUTAIRES MÉDITERRANÉENNES dont le siège social est sis [Adresse 1] pris en la personne de son représentant légal représentée par Maître Christelle
Source officielleContentieux général Proxi
679aa4a9e9a46d1f5a769ed5
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° RG 24/02047 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHEN N°Minute:25/00286 expédition à Me DAUDE Christel M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00767
15 septembre 2015
15 septembre 2015
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat aux Conseils, pour la société Christal cheminées, MM. X... et Y..., ès qualités.
Source officielleJuge de l'exécution
69ceb401cdc6046d47e5a7d9
2 avril 2026
2 avril 2026
EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire à Me Samy ARAISSIA, Me Christel
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6780502c9c3ba90f51dc9ff6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 09 Janvier 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 24/02904 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IJRE AFFAIRE : [T] / [S] MINUTE : Copie exécutoire : Me Christelle
Source officielleContentieux général Proxi
67f6dee0a9d5adc260626746
7 avril 2025
7 avril 2025
N° RG 24/02138 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHNN N°Minute:25/00964 expédition à Me DAUDE Christel Monsieur [F] [M] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 5]
Source officielle3e chambre civile
68f1d5bc0b565ec7590f7c11
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[D] [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Christelle MARINI de la SELARL BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS Mme [G] [Z] épouse [T] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant
Source officielleciv1
60794c829ba5988459c45b7b
10 mars 1993
10 mars 1993
du père n'a vocation à régir la légitimation par mariage, que dans la mesure où, au jour de l'union, cette loi admet un tel effet à l'égard des père et mère de l'enfant naturel ; Attendu que Christelle
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007917537
26 juin 1996
26 juin 1996
Christel X..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00321
20 mars 2012
20 mars 2012
Jean-François Y... et de Mme Christelle Y... contre une décision rendue par la cour d'appel d'Aix-en-Provence 8ème chambre A le 21 octobre 2010, au profit de M.
Source officielle5e chambre civile
63c79b75da31367c908eb685
17 janvier 2023
17 janvier 2023
* * * Par acte du 15 juillet 2015, la SCI des Coks a donné à bail un local commercial à la SASU Christelle Faure.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e80
7 janvier 2014
7 janvier 2014
G : 12/ 02099 Mme Christelle X... épouse Y... Mme Nadine X... veuve Z... M. Aristide X... C/ EHPAD DE TREBRIVAN M. Thierry X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00218
27 janvier 2010
27 janvier 2010
Christelle à une cliente de la SAS HOMME. Ce mail signé M. Philippe Y... informe entre autres, que la S. A. R. L. Cabinet Y... se substitue à la SAS HOMME. Il est à noter que Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbd6
2 octobre 2012
2 octobre 2012
G : 11/ 08056 Mlle Chrystelle Lysiane Paule X... C/ M. Jean-Paul X... Mme Michelle Y... épouse X...
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600704_20260223
23 février 2026
23 février 2026
O R D O N N E Article 1er : La requête de l’association Pour un autre projet Saint Christol à Pézenas et l’association Veille au grain est rejetée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200810_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Une note en délibéré, présentée pour la commune de Saint-Christol-lez-Alès, a été enregistrée le 16 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300931
8 juillet 2014
8 juillet 2014
associés " et que " en cas de refus d'agrément, chacun des coassociés du cédant dispose d'une faculté de rachat (....) " ; que se heurtant au refus opposé par son père à sa demande de retrait, Mme Christelle
Source officielleCh2 Cab4 JAF divorce
69849e0acdc6046d47074e69
5 janvier 2026
5 janvier 2026
naissance 1] 1958 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me VANNIER, avocat au barreau de MELUN, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Julie RICROS, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Christèle
Source officielleCh2 Cab4 JAF divorce
69e2a14bcdc6046d479ed779
13 avril 2026
13 avril 2026
[W] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aurore MIQUEL, avocat au barreau de MEAUX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Julie RICROS, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Christèle PIOT DÉBATS
Source officielleChambre Civile
662209779ce142000838996f
18 avril 2024
18 avril 2024
[P] [L] [M] [T] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] Représentés par Me Christelle AFFOUE, avocat au barreau de NOUMEA, substituée par Me PELLETIER du
Source officiellePage 39 sur 494