Codes de loi français

Article Annexe Ib

lavage mécanisé, - décapage à sec, au mouillé, décapage sans décapant chimique - détachage, spray moquette, injection-extraction, shampooing mousse sèche, shampooing au mouillé - nettoyage à la vapeur - nettoyage à la mousse - protections (pose de bouche-pores

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article ANNEXE 1

) Obéir à des ordres brefs et clairs de : - départ, arrêt, allure ; - direction et demi-tour ; - recherche : porte, siège, passage piéton, escalier, escalier mécanique, abribus, caisse ou guichet d'un commerce et en fonction des besoins du maître, bouche

Article Annexe I

Viandes de boucherie et abats. Volailles. Gibiers. Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés. En fonction des produits culinaires et/ou de leurs utilisations, on se limitera à : 1.9.

Article Annexe II

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Commune de Mimet. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2014 au 31 décembre 2014 Commune d'Allauch.

Article annexe I (suite)

d = 1,6 mm PL 771 a) Œillet. b), c), d) : bague métallique serte. 3 Fédération départementale des chasseurs des Bouches-du-Rhône. d) = 1,8 c) = 18 F.D.C. 13-704 sur fermeture œillet d'attache.

LEGIARTI000050672726

Haute-Loire 2020_LOT3_ZN_43_03 RAURET BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Joncherette 763284 6410593 2020_LOT3_ZN_43_03_S2 1 Jonchères 762331 6410759 2021_01_43-4 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2020_LOT3_ZN_43_06 Saint-Vénérand / Saint-Christophe

LEGIARTI000050672714

VERSAILLEUX BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ Le pantay 861707 6548974 2020_LOT2_ZN_01_07_S1 1 Le Crézanson 862612 6548274 Etang Chaud 864118 6547731 2020_02_01-5 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2019_LOT2_ZN_01_012 FARAMANS, PIZAY, BRESSOLLES, BOURG-SAINT-CHRISTOPHE

Article Annexe 2

Roumazières-Loubert ; 16198 Magnac-Lavalette-Villars ; 16205 Manot ; 16206 Mansle ; 16214 Mazières ; 16230 Montmoreau-Saint-Cybard ; 16231 Montrollet ; 16245 Nieuil ; 16255 Parzac ; 16259 La Péruse ; 16261 Les Pins ; 16270 Pressignac ; 16292 Ruffec ; 16306 Saint-Christophe

Article Annexe

La Pouge ; 23161 Rimondeix ; 23162 Roches ; 23166 Sagnat ; 23168 Sardent ; 23169 La Saunière ; 23170 Savennes ; 23173 Soubrebost ; 23174 Soumans ; 23176 La Souterraine ; 23177 Saint-Agnant-de-Versillat ; 23181 Saint-Amand-Jartoudeix ; 23186 Saint-Christophe

Article Annexe

Ces vins sont charnus et amples en bouche, sans dureté. Ils se caractérisent par trois qualités essentielles, harmonie, équilibre et élégance, qui leur assurent charme et séduction dans la jeunesse, et puissance et complexité, au fil des années.

Article Annexe I

conformes aux normes en vigueur, notamment : -d'un moyen permettant d'alerter les services d'incendie et de secours ; -de plans des locaux facilitant l'intervention des services d'incendie et de secours ; -d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur et à une hauteur suffisante, compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux, etc.) publics

Article Annexe I

Moyens de secours contre l'incendie L'installation doit être dotée de moyens de secours contre l'incendie appropriés aux risques et conformes aux normes en vigueur, notamment : - d'un ou de plusieurs appareils d'incendie (bouches, poteaux ...) publics

Article Annexe I

accumulation éventuelle de gaz inflammables liquéfiés en tout point où leur présence serait une source de danger ou cause d'aggravation de danger (ouvertures de caves, fosses, trous d'homme, passages de câbles électriques en sol, caniveaux, regards, bouches

LEGIARTI000023420454

Groupe 3 3,60 15.1 AD Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. 15.1 CA Production de viandes de volailles. 15.1 EB Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie).

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S'il présente un bon équilibre des saveurs, il conserve une légère âpreté qui prolonge sa longueur en bouche.