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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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856 résultats pour « Claire COURCELLES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000032916791

—

Chevillon-sur-Huillard (1), Chevilly (1), Chevry-sous-le-Bignon (1), Chilleurs-aux-Bois (1), Chuelles (1), Cléry-Saint-André, Coinces (1), Combreux (1), Conflans-sur-Loing, Corbeilles (2), Corquilleroy, Cortrat (1), Coudroy (2), Coullons (1), Coulmiers (1), Courcelles

Article Annexe IV

—

L'indicateur de direction du vent est conçu de manière à donner une indication claire de la direction du vent, ainsi qu'une indication sommaire de la vitesse du vent. 1.1.4.

Article 223 a-II-2/30

—

janvier 2003 ou après cette date, ce système de projection d'eau diffusée doit satisfaire aux prescriptions suivantes : 1.3.1 un manomètre doit être placé sur le collecteur des vannes ; 1.3.2 chaque vanne du collecteur doit comporter une indication claire

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

Cartographie des limites portuaires de sûreté Cartographie des limites portuaires de sûreté résultant de l'analyse des risques faisant apparaître clairement les LPS qui peuvent être continues ou discontinues, afin de permettre l'identification et la localisation

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

Le libellé de l'écriture doit permettre d'identifier clairement l'opération.

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE Communes de Chevain (Le), Courcelles-la-Forêt, Préval, Sargé-lès-le-Mans, Théligny, Yvre-l'Evèque.

Article ANNEXE I b

—

connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte professionnel d'intervention La consigne, le document et leurs finalités sont compris et respectés Compléter et transmettre un document technique Le document proposé est complété d'une manière claire

Article ANNEXE I b

—

connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte professionnel d'intervention La consigne, le document et leurs finalités sont compris et respectés Compléter et transmettre un document technique Le document proposé est complété d'une manière claire

Article Annexe

—

Préambule En matière de qualité, le consommateur recherche des informations sur : - la tenue des produits conditionnés en barquette ; - la tenue des produits lors de la cuisson (peu de perte en eau) ; - la couleur (plutôt claire), la tendreté, la saveur

Article Annexe II

—

Activités de production : -présenter, reformuler, expliquer ou commenter de façon claire et systématique des faits, des opinions et des points de vue sur une gamme étendue de sujets en justifiant les idées par des exemples et des développements secondaires

Article 57-4-1

—

Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

LEGIARTI000030251597

—

Les deux feux ont une couverture horizontale de 360° et sont visibles d'au moins 2 NM (3,6 km) de nuit dans des conditions atmosphériques claires.

Article 210.6

—

On ne doit pas tenir compte, dans le calcul des volumes des espaces à cargaison, de l'isolation, des claires-voies ou des vaigrages posés dans les limites de l'espace visé.

Article 2

—

Les réclamations, dont l'objet doit être clairement précisé, doivent être accompagnées d'un exposé des motifs et des documents appropriés à l'appui. 4.

Article 57

—

Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

Article Annexe III

—

La seconde partie vise à évaluer la capacité du candidat à écrire un texte qui s'inscrit dans une situation de communication clairement précisée par l'énoncé.

Article Annexe III

—

Les consignes relatives à l'accès à la zone de contrôle sont clairement signalées : - à l'accueil du public ; - à l'entrée de la zone de contrôle ; E. 4. Stationnement des véhicules E. 4.1. Parking du centre de contrôle E. 4.1.1.

Article Annexe I a

—

Situation de début : - Les biens ; - La liste et les procédures des opérations de surveillance clairement définies ; - Le bon de travail, les autorisations sont fournis ; 3. Conditions de réalisation : 3.1.

Article Annexe Ib

—

apparent des marchandises A2T4C4 - Accepter ou refuser tout ou partie de la livraison A2T4C5 - Émettre les réserves sur le document de transport A2T4C6 - Émarger les documents A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4CP2 - Présenter clairement

LEGIARTI000023732833

—

, Gilly-lès-Cîteaux, Gomméville, Griselles, Ladoix-Serrigny, Larrey, Magny-lès-Villers, Mâlain, Marcenay, Marsannay-la-Côte, Massingy, Mavilly-Mandelot, Marey-lès-Fussey, Meloisey, Messanges, Meuilley, Meursault, Molesmes, Monthelie, Montliot-et-Courcelles

Page 39 · 856 résultats

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