Z..., demandeur au pourvoi provoqué IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que maître A..., notaire et séquestre, n'avait pas commis de faute et d'avoir débouté maître Z... de sa demande

A..., épouse D..., représenté par Me Gerval, demande au tribunal : 1°) d’ordonner la mainlevée : - de la mise en demeure n°1M00006 délivrée à son encontre en date du 1er décembre 2022 de payer les

devant M.

, devant M.

A cet égard, il convient de relever l’opposition formée le 5 février 2024 à l’encontre de la contrainte actuellement pendante devant le pôle social du tribunal judiciaire de Paris.

[D] et [T] et la Selas Alexandre et associés devant le juge de l'exécution du tribunal judiciaire d'Angoulême aux fins de voir ordonner la mainlevée de la saisie des rémunérations pratiquée à son encontre

X..., l'ordonnance énonce que le règlement de la somme due à Mme Y... a été fait pour obtenir la mainlevée d'une hypothèque judiciaire prise sur un bien immobilier ; que ce paiement intervenu dans de

non régularisé est antérieur au 13 décembre 2011 mais que la demande en paiement n'a été formée reconventionnellement que par conclusions enregistrées le 21 septembre 2017.

Elle s’oppose à la demande de délai de grâce, qui ne peut être appliquée aux dettes d’aliment.

; Sur le troisième moyen du pourvoi n° W 10-28.326 : Attendu que la société Fiduciaire de Flandre fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes en paiement du rappel d'honoraires, de la majoration

[K], le 24 mars 1994, faisait assigner Mme [D] devant le tribunal de grande instance d'Annecy aux fins de mainlevée de cette opposition qui fut ordonnée par un jugement prononcé le 18 septembre 1996 condamnant

Saisi par M.et Mme [X] d'une demande de mainlevée de la saisie immobilisation et d'une demande de nullité de la saisie vente, le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Draguignan par jugement

Sur la demande tendant à la mainlevée de la mesure conservatoire Au soutien de ses prétentions, M.

Y... afin d'obtenir paiement d'une certaine somme restant due au titre d'une prestation compensatoire ; que M.

Par acte du 30 novembre 2016, M et Mme X... ont fait assigner la Caisse RSI devant le juge de l'exécution des Sables d'Olonne aux fins d'obtenir la mainlevée de cette saisie et des dommages et intérêts

[V] sera dés lors débouté de sa demande en paiement de dommages intérêts.

, devant M.

, devant M.

, devant M.

, devant M.