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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10233
15 mai 2024
15 mai 2024
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 MAI 2024 La société Atout diag
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200515
27 mai 2021
27 mai 2021
[U] a souscrit à un projet, monté par la société Diane, consistant dans un investissement dans des centrales photovoltaïques sur l'Ile de la Réunion. 2. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200517
27 mai 2021
27 mai 2021
apos;impôts sur le revenu prévue par l'article 199 undecies B du code général des impôts, au titre du dispositif dit « Girardin industriel », Mme [V] a souscrit à un projet, monté par la société Diane
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200518
27 mai 2021
27 mai 2021
[E] a souscrit à un projet, monté par la société Diane, consistant dans un investissement dans des centrales photovoltaïques sur l'Ile de la Réunion. 2. M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200524
27 mai 2021
27 mai 2021
[Q] a souscrit à un projet, monté par la société Diane, consistant dans un investissement dans des centrales photovoltaïques sur l'[Localité 1]. 2. M.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
66bb9e4cf22cc9e754fc3c5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DIAC Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [F] [M] Copie, dossier, délivrés à : Me BOHBOT Copie délivrée à : M.
Source officielleJUGE CX PROTECTION
661ec465a0f6350336354a17
9 avril 2024
9 avril 2024
Comparant à l’audience par ministère d’avocat, la société DIAC a maintenu ses demandes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6788a0a3a1dbfbd5d79cd63a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[H] [Z] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris afin de voir condamner la société DIAC au paiement de diverses créances salariales et indemnités.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2305284_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
N'Diaye doit être rejeté. O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la demande d'admission à l'aide juridictionnelle provisoire de Mme A.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c8585ccdc6046d4756f09d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES Le 11/07/2025 CONTENTIEUX GENERAL – PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DE DESISTEMENT D'INSTANCE Madame, [J], [B] c / SOCIETE DIAC SELAS, [P] -, [W], ès qualités de liquidateur
Source officiellecomm
61372228cd580146773fab12
17 mai 1994
17 mai 1994
Osseni X..., demeurant à Paris (15e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société anonyme Diac Equipement ayant son siège
Source officielleChambre civile 1-2
66a33c4b02a12a235bae6f06
25 juillet 2024
25 juillet 2024
DIAC C/ [H] [P] ...
Source officielleciv1
60794d179ba5988459c48052
8 juillet 2003
8 juillet 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que suivant offre préalable acceptée le 28 septembre 1996, la société DIAC consentait
Source officielleciv1
étant indivisible de celle prononcéec/M. X
6137208fcd580146773eb9bf
13 mars 1990
13 mars 1990
X... et Mme Y... et de la SCP Delaporte-Briard, avocat de la société DIAC, les conclusions de M. Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !
Source officielleciv1
613721c8cd580146773f7492
31 mars 1993
31 mars 1993
"Le Vieux Logis", rue Riouveix à Jumeaux, Brassac-Les-Mines (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1990 par la cour d'appel de Riom (3e Chambre), au profit : 18) de la société Diac
Source officielleJCPCIVIL
671bf0b9179e3e0753266e69
14 octobre 2024
14 octobre 2024
DIAC MOBILIZE FINANCIAL SERVICES actualise sa demande en principal à la somme de 10.665,44 euros. Bien que régulièrement assignée, Madame [B] [H] n'a pas comparu.
Source officielle1ère Chambre
650bde69beee0f8318b97116
29 août 2023
29 août 2023
La SCI DIAM a acquis l'immeuble le 11 mars 2014.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200520
27 mai 2021
27 mai 2021
[Q] a souscrit à un projet, monté par la société Diane, consistant dans un investissement dans des centrales photovoltaïques sur l'Ile de la Réunion. 2. M.
Source officielle6ème Chambre
635236c18c924eadffcc47cc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Les sociétés Diac et Banque du Groupe Casino n'ont pas comparu.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
642fb761cece1704f5747879
6 avril 2023
6 avril 2023
Mme [M] [T] a été engagée à compter du 20 novembre 1981 par la société Diac en qualité de dactylo 2ème degré.
Source officiellePage 39 sur 438