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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea09
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleChambre 2
DTA_2001310_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Durand, rapporteur ; - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Mme B, représentant le syndicat FO. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400414_20240216
16 février 2024
16 février 2024
Durand, magistrat désigné, - les observations de Me Fournier, avocat commis d'office, assisté d'une interprète en langue géorgienne représentant M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403178_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Durand, magistrat désigné ; - les observations de Me Vaxelaire, avocate commis d'office, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2306174_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
B..., représenté par Me Boyer-Hemon, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle l’établissement public de santé Barthélemy Durand a rejeté de son recours par courrier du
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2401282_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
C A, représenté par Me Durand, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle2ème Chambre
S et de la SELARL ARCC avocat plaidant au barreau de BORDEAUXc/Intimés
62ce63039a20ce9fcf126873
12 juillet 2022
12 juillet 2022
FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Viviane CAULLIREAU-FOREL, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
6a0b44a3cdc6046d4717beba
11 mai 2026
11 mai 2026
liquidation judiciaire simplifiée de Monsieur [P] [U] [Z] Numéro de rôle : 2025004552 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab0a4ecdc6046d47bf4227
21 janvier 2025
21 janvier 2025
sera examiné la clôture de la liquidation judiciaire de la SARL ETABLISSEMENTS [X] Numéro de rôle : 2024001392 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab1463cdc6046d47c0927a
14 avril 2025
14 avril 2025
application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée de Monsieur [M] [L] Numéro de rôle : 2024003825 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab149fcdc6046d47c095e7
7 avril 2025
7 avril 2025
GELAQUITAINE DISTRIBUTION Numéro de rôle : 2024003917 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab215ccdc6046d47c2b4cf
7 avril 2025
7 avril 2025
ALLIANCE ELM SERVICES Numéro de rôle : 2025000995 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab3586cdc6046d47c40eca
6 octobre 2025
6 octobre 2025
faire application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée de la [G] [H] Numéro de rôle : 2025002681 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab3e34cdc6046d47c49264
26 janvier 2026
26 janvier 2026
judiciaire de la [L] Numéro de rôle : 2025004238 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab3e3fcdc6046d47c4932d
26 janvier 2026
26 janvier 2026
ENTREPRISE ARGOUET Numéro de rôle : 2025004239 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3ae75cdc6046d47e10063
26 janvier 2026
26 janvier 2026
D'AQUITAINE CREATION Numéro de rôle : 2025001101 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b61fcdc6046d47e28b8c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Atelier Chêne Bleu Numéro de rôle : 2025002699 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3b7b4cdc6046d47e2ae7a
26 janvier 2026
26 janvier 2026
simplifiée de la, [N], [R] Numéro de rôle : 2025003044 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Marie-Dominique PICCOLI, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER
Source officielle3ème chambre A
67f603faebd728244385678c
8 avril 2025
8 avril 2025
date du 13 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 2024F4023 Monsieur [D] [P] Es qualité de « Liquidateur amiable » de la « SNC CROCSOLEIL » [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Vincent DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108e
5 février 2014
5 février 2014
Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Lucette C... veuve A... , demeurant...
Source officiellePage 39 sur 654