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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9355a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Françoise COAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f0
18 janvier 2017
18 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61624d64ed30a8f56173824a
19 septembre 2013
19 septembre 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
644229e3d2fa6fd0f8040438
20 avril 2023
20 avril 2023
Subsidiairement, pour le cas où la cour constaterait le jeu de la clause résolutoire à l'égard de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92217
31 mars 2015
31 mars 2015
fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage de LAVAL, décision attaquée en date du 15 Octobre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00149 ARRÊT DU 31 Mars 2015 APPELANT : Monsieur Emmanuel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591
24 septembre 2014
24 septembre 2014
le clos de Eric X... jusqu'au point de lui refaire démonter et remonter l'allée centrale et l'allée saisonnière qu'il venait de faire la nuit " ; qu'il conclut qu'un tel acharnement est inhumain ; qu'Emmanuel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
633fc2f4e633183e2ee17969
6 octobre 2022
6 octobre 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine Simon-Rossenthal, présidente de chambre Emmanuelle Boutié, conseiller Céline Miller, conseiller
Source officielleChambre commerciale
62849069498a54057d102e7c
17 mai 2022
17 mai 2022
à la liquidation judiciaire de la SARL EDGAR VOYAGES, immatriculée au RCS de RODEZ sous le numéro 403 510 811, dont le siège social est [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65449ce7c71a6a83181c8cf9
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Emmanuel BREARD Greffier lors des débats : Mme Nora YOUSFI Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e062eb797effb070272
12 mai 2022
12 mai 2022
Il fait notamment valoir que [A] [J] avait fait faire un jeu de clefs pour l'appartement en Espagne pour chacun de ses deux fils, que les intimés ne rapportent pas la preuve de ce que l'appartement ait
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b21071c4cf860008dff650
23 janvier 2024
23 janvier 2024
2) SELARL [W] [H], liquidateur judiciaire de la SAS FIMIDO Formule exécutoire le : à : la SELARL FOSSIER NOURDIN la SELARL MCMB la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6352378f8c924eadffcc4982
20 octobre 2022
20 octobre 2022
OCTOBRE 2022 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/08879 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFYTC Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2021 -TJ hors JAF, JEX
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6981a319cdc6046d47b794c9
28 janvier 2026
28 janvier 2026
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
65321aa69e4ea48318f5abbd
17 octobre 2023
17 octobre 2023
- CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant , et par Maître Emilie VERNHET-LAMOLY de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1a6
4 juillet 2023
4 juillet 2023
avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Jean-François JULLIEN de la SELARL LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6DO S.A.S.U. LE VILLAGEc/S.A
651fa50dc601f08318991560
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : M.
Source officielle4e chambre
62c3d47093e17a6379205864
4 juillet 2022
4 juillet 2022
N° RG 20/03889 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UAEQ AFFAIRE : [M] [G] C/ [S] [I] ET AUTRES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Février 2020 par le TJ hors JAF, JEX
Source officielle2ème chambre section A
6438f307a942a604f5e936eb
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTS : Madame [M] [N] [K] née le 19 Mars 1967 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES
Source officielle5e chambre civile
643f8893ad85da04f53a3b53
18 avril 2023
18 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre 1-1
6620b8b9bd6a8f00086ab77b
17 avril 2024
17 avril 2024
173 Rôle N° RG 20/12985 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWCA [W], [N], [O], [J] [U] C/ [R], [S], [J] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle
Source officiellePage 39 sur 108