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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Jacques Roland X... Madame Simonne Suzanne Y... épouse Xc/Monsieur Serge Albéric Z
6253cd09bd3db21cbdd921a9
25 mars 2015
25 mars 2015
Monsieur Jean-Jacques B...
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163f36f700ef6338d4113a4
9 octobre 2009
9 octobre 2009
[H] prise en la personne de son gérant [Adresse 12] [Localité 15] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me TIREL Antoine substituant Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d2
19 novembre 2010
19 novembre 2010
C... le 14 août 1990 s'il lui est effectivement fourni, - dit que Monsieur Jean-Claude C... devra régler une dette envers la succession correspondant aux fermages calculés conformément aux dispositions
Source officielleChambre civile Section 2
68e7451db214cd5a53bde4ea
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[V] [L] né le 23 février 1993 à [Localité 6] (Corse-du-Sud) [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 1] Représenté par Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Alexandra BARBERIS,
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeefdc5b777c90992f77
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, chargé du rapport, et M.Jacques FOURNIE, Conseiller. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle1re chambre sociale
653b595e502b828318c4e447
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d353
2 juillet 2009
2 juillet 2009
Jacques X...
Source officielleChambre civile Section 2
63bfb2415e2fbe7c90043584
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300486
2 mai 2012
2 mai 2012
Jean-Jacques Y... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du deux mai deux mille douze.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7c
12 mars 2008
12 mars 2008
ASSOCIES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de GIVORS du 16 Janvier 2007 RG : F 06 / 00085 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10a
22 février 2012
22 février 2012
CUSSAC Me Jacques FABIGNON Copies certifiées conformes délivrées à : SAS PEINTURES FUNGET, prise en la personne de son Président Mr Marc Y...
Source officiellecr
6137256ecd5801467741daae
22 mai 1995
22 mai 1995
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON et de la Société civile professionnelle jean-Jacques
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2406474_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 mars 2024, la Cour des comptes, représentée par Me Jean-Jacques Gatineau, conclut au rejet de la requête aux motifs que les conditions d'urgence et de doute
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f17e
7 février 2012
7 février 2012
Jean Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d56e
2 février 2011
2 février 2011
DEUX MILLE ONZE APPELANTE : EARL LISTINCU Prise en la personne de son représentant légal en exercice 19 Cours du Général de Gaulle 20100 SARTENE représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f510
18 avril 2012
18 avril 2012
Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA et Me Monique VANGIONI CARLOTTI, avocat au barreau de NICE INTIMES : Monsieur Jean François X... ... 13004 MARSEILLE 04 ayant pour avocat la
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e383d
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officiellePPEP Civil
67ec53b6dd062d9f810e8d54
1 avril 2025
1 avril 2025
affaire : Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Romain FERRITTI : Président Jacques
Source officielleService des référés
67eee8e6b848dd6814c633f6
3 avril 2025
3 avril 2025
DIMIER de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDERESSES S.A.S.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466532.20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Jean-Marc Vié, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officiellePage 39 sur 156