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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191568
21 octobre 2009
21 octobre 2009
n'a pas davantage dénaturé les pièces du dossier en jugeant qu'il n'a pas été possible de déterminer la dose précise de médicaments absorbée lors de la tentative de suicide de Mme C et qu'un lavage gastrique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6868216d4965b5d9df31873a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
du tribunal la reconnaissance de sa pathologie comme étant une affection longue durée hors liste, lui permettant d’obtenir l’exonération du ticket modérateur, exposant avoir d’importants problèmes gastriques
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60520596c9bad003d534
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Elle ajoute qu'un rendez vous avec un gastro-entérologue est prévu pour ses problèmes gastriques et que ses relations avec sa mère se sont apaisées, cette dernière étant prête à l’accueillir à la maison
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2601303_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Provence-Alpes-Côte d’Azur, concernant la prise en charge de la prothèse totale de hanche, se borne à mentionner que « l’origine du décès est en rapport très vraisemblablement, avec une inhalation de liquide gastrique
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503622_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
C des douleurs de l'hypochondre droit et, s'agissant de Mme D, une ordonnance ainsi qu'un compte-rendu de passage aux urgences pour des douleurs gastriques, dont il ne ressort pas que les intéressés présenteraient
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504417_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
B A, représenté par Me Gast, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision contenue
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201384_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Dans les suites de cette intervention, elle a présenté une microfistule et un volumineux hématome infecté de l'hypochondre refoulant le tube gastrique qui a nécessité une reprise chirurgicale le 18 janvier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201714_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux, sous le régime de la location en meublé non professionnel, pour les revenus tirés de la location d'un bungalow dans un village de vacances à Gastes
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a2
2 juin 2015
2 juin 2015
Mme Y... estime cette mesure d'instruction inutile, le rythme de vie tel que décidé par le premier juge ayant permis à l'enfant de retrouver sa gaîté et sa joie de vivre.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300523
28 avril 2009
28 avril 2009
est, AUX MOTIFS QUE Maître Y..., huissier de justice désigné par ordonnance sur requête du 3 mars 2005, a constaté les 19 avril, 21 et 27 mai 2005 qu'il « s'agit d'une boutique à l'enseigne DVD GAITE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000480_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
A et Mme B D, représentés par Me Gasté, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 novembre 2019 du maire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes fixant l'alignement des parcelles cadastrées
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2329478_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
groupe hospitalier Grand Paris nord-est, pour un état de santé très précaire lié à un diabète de type 2, d'une hypertension artérielle, d'une inflammation des articulations, d'une maladie chronique gastrique
Source officielle12eme chambre
DTA_2315947_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
A..., représenté par Me Gast, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le ministre de l’intérieur a rejeté son recours préalable
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2319785_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
S'agissant de son état de santé, le requérant fait valoir qu'il souffre de troubles psychologiques et de problèmes gastriques nécessitant un suivi et un traitement.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411458_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Article 4 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Pornic, à Me Hurel (Cabinet Morel d'Arleux), à Me Gaste (Cabinet Stratéia Notaires), à M. I, tuteur de M. H C, à Mme A B, et à M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03391_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
A fait valoir qu'il souffre de problèmes de santé, à savoir de douleurs gastriques, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'il se trouverait, pour l'application des règles déterminant l'Etat responsable
Source officielle6ème chambre
DTA_1906938_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
E, en état d'obésité, a été hospitalisé au sein du centre hospitalier de Calais afin que soit réalisé le jour-même un by-pass gastrique avec anastomose jéjuno-jéjunale.
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d89
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d8b
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officielleChambre civile
62848fca498a54057d102d8d
10 mai 2022
10 mai 2022
L'article R222-6 prévoit d'ailleurs expressément le sort de la procédure lorsque le bien est destiné à être remis à un créancier gagiste.
Source officiellePage 39 sur 87