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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab1

66197ae21b7735881a7c0c6c

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/07755 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2JQQ AFFAIRE : Mme [B] [Z] (Me Christophe GARCIA) C/ Compagnie d’assurance MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2509527_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Délibéré après l’audience du 17 février 2026 à laquelle siégeaient : Mme Felmy, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2303119_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Délibéré après l'audience du 30 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2205679_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 18 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2205680_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Délibéré après l'audience du 18 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Balussou, première conseillère.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2107302_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

B A, représenté par Me Gasparri-Lombard, conclut au rejet de la requête, demande une indemnisation de la part de Mme C d'un montant de 3 000 euros et demande que la somme de 2 000 euros soit mise à la

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2308044_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 21 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406398_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2412846_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Délibéré après l'audience du 20 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

668d7ec553e3bdd077866e4f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [P] [D] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 10] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Maître Gaspard

Source officielle
CC

civ1

60794c229ba5988459c44be7

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

l'état de deux testaments olographes en date des 21 juillet 1968 et 2 mars 1969, aux termes desquels elle a institué légataires universels ses cinq petits-enfants, Céline, Martial, Donald, Renaud et Gaspard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2211037_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de de Me Boustelitane, représentant M.

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff269

Cassation

15 février 1996

15 février 1996

Abdelkader Z..., demeurant anciennement : Château La Gasparde 33350 Gardegan-et-Tourtirac, et actuellement ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307610_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Frédérique Gaspard-Truc, en application des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-6 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564676c5d9057df80374

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

la cour : Jugement rendu le 23 Mars 2021 par le Juridiction de proximité de Pontoise N° RG : 11-21-0050 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Julie GASPARRI

Source officielle
TJ

REFERES

68f93dadde0ebe408dab3501

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

rue de Richelieu 75002 PARIS représentée par Me Mélanie HIRSCH, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE : Madame [Z] [R] née le 05 Août 1982 à SAINT ETIENNE (42008) Berges du canal E301 21 rue Gaspard

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513382_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Méhauté, représentant M. A....

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2503829_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500840_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - et les observations de Me Gonand, représentant M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300932_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, - et les conclusions de M. Garron, rapporteur public.

Source officielle

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