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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b391

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

* * * * * APRES DÉBATS à l' audience publique tenue le 20 Février 2008, devant : Monsieur GAUTHIER, magistrat chargé du rapport assisté de Madame Z..., faisant fonction de

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c281

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372545cd5801467741c5ad

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c956

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me PARMENTIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c9a6

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Philippe Z

6137254fcd5801467741caaf

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741ce2b

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372557cd5801467741ce66

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137255dcd5801467741d183

Cassation

21 octobre 1991

21 octobre 1991

Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372521cd5801467741b399

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372527cd5801467741b671

Cassation

3 septembre 1991

3 septembre 1991

Puis, en la tenant toujours dans ses bras, il l'avait allongée sur le sol du cabinet, avait relevé sa robe et avait dégagé une de ses jambes du slip qu'elle portait.

Source officielle
CC

cr

6137252ccd5801467741b935

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me PARMENTIER et de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

61372537cd5801467741bec7

Cassation

15 janvier 1990

15 janvier 1990

le rapport de M. le conseiller référendaire de MORDANT de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

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CC

cr

61372539cd5801467741c003

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

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CC

cr

613724e9cd5801467741969a

Cassation

6 février 1989

6 février 1989

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

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CC

cr

613724f0cd580146774199e4

Cassation

23 avril 1990

23 avril 1990

les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

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CC

cr

613724fdcd5801467741a0b2

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET et FARGE et de Me RYZIGER, avocats en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1aa

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET et de Me COSSA, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

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CC

civ2

61372286cd580146773fe02b

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Robert Y..., demeurant 2, place du Coq Chantant à Cosne d'Allier (Allier), 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372145cd580146773f2690

Cassation

10 mai 1990

10 mai 1990

Robert, Joseph A..., demeurant à Paris (16ème), ... (2ème), ..., 2°) Mme Raymonde, Lucienne, Marthe Y... épouse A..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1988 par

Source officielle

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