Yann I..., Mmes Pascale M..., Anne-Marie Z..., Maryline XH..., Véronique XX..., Gisèle G..., Anne N..., Louisella Muzzin, MM. Laurent S..., George P..., Gilles XZ..., Mme Françoise R..., M.

D'ORLEANS, représentée par son maire ; la VILLE D'ORLEANS demande au Conseil d'Etat : 1) d'annuler l'arrêt du 31 juillet 2003 par lequel la cour administrative d'appel de Nantes, à la demande de Mme Gisèle

ET T., dont le siège est ... à Le Perreux (94170) représentée par son président en exercice, Mme Gisèle X..., demeurant ..., Le Perreux (94170), M.

avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Novembre 2013 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Gisèle

21/ 03/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

au barreau de BASTIA, et Me Marc BOUYEURE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

FLORENT assisté de Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

ayant pour avocat Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

(conducteur du premier véhicule dépassé), Gisèle D... (conductrice du véhicule qui suivait le véhicule fourgon), Arsène E... et Jonathan F...

Gisèle Grégoire Madame XL... épouse ZL... XK... BX... Monsieur DELANNAY Elin XI... Madame XL... Emilienne Emile Monsieur XL... Joseph Philibert Madame XL... épouse ZQ... ZY... ZZ...

TUTELLES Mme Gisèle Y... Mme Odette X...

Olivier N., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section B), au profit de Mme Gisèla K., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice

[Adresse 1] [Localité 6] non représenté Madame [C] [R] née le 02 Septembre 1998 à [Localité 7] de nationalité Française Centre hospitalier [8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Gisela

C..., Mme J..., Mme P..., ainsi que celle de : Mme Gisèle Y..., M. B..., M. D..., M. F..., Mme Elisabeth G..., M. Michel G..., Mme Colette I..., M. Daniel I..., Mme K..., M. L..., M.

prestations incluses dans le marché n'est pas fondé dès lors, d'une part, que pour le chantier du collège de Lussac, elle n'a présenté que des devis, d'autre part, que s'agissant du chantier du collège Gisèle

. ; qu'enfin, en omettant d'informer les organismes sociaux du transfert à la société Alliance Hygiène de quatre salariés - Mme Gisèle C..., M. David D..., M. Ricardo E... et Mme F... G...

Gilbert Y..., 2 / de Mme Odette Y..., demeurant tous deux "Pagalot", 47200 Marmande, défendeurs à la cassation ; en présence de : - de Mme Gisèle X..., demeurant ..., Le demandeur invoque,

Jean-Jacques Z..., 5 / Mme Gisèle B..., tous domiciliés Maison des Syndicats USTKE, 2e Vallée du Tir, 98800 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), à la Société des bains de mer de Poe, société à responsabilité