CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

38 878 résultats pour « Guillard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b6

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

né le 08 Juin 1952 à SUERA-ESPAGNE- ... ... 34560 VILLEVEYRAC Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509895_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Frindel, magistrat désigné ; - les observations de Me Guillaud, représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

603239d85011a77027839f86

Appel

23 mars 2018

23 mars 2018

Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Leila DJAVADI, avocat au barreau de PARIS, toque : P69 INTIMÉE Société PHARMACIE [O]-GUIHARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0dd3c25a97f0381f4fc7

Appel

3 octobre 2014

3 octobre 2014

de Paris - RG n° 2010042634 APPELANTE SAS LOC-INFOR représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Michel GUIZARD

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309078_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Guillaud, avocate de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405709_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 1er et 18 juin 2024, Mme D A, représentée par Me Guillaud, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021497537

Admin. suprême

18 décembre 2009

18 décembre 2009

2005 par lesquels le maire de Bois-Guillaume a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf53

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Guilain X... ; - condamné la SA ARNO DUNKERQUE à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91aaa

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

dénoncée par Guillaume X....

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:446657.20220217

Admin. suprême

17 février 2022

17 février 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:458705.20220602

Admin. suprême

2 juin 2022

2 juin 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028245478

Admin. suprême

27 novembre 2013

27 novembre 2013

avocat de la commune de Bois-Guillaume-Bihorel ; 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:1989:SO589

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

de la violation des articles L. 121-1 et L. 436-1 du Code du travail ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 octobre 1985), statuant en référé, la société Pompes Guinard

Source officielle
CC

civ1

613723b0cd5801467740cf51

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de Mme Y..., de la SCP Pascal Tiffreau, avocat de M.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6633da40c0d3e3fe99d178fa

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

PLACES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0266 DÉFENDERESSES Madame [T] [C] [Adresse 1] [Localité 4] défaillante Madame [W] [H] [Adresse 3] [Localité 4] défaillante Nous, Sophie GUILLARME

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6633da4bc0d3e3fe99d17b16

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

, 1ère Vice-présidente adjointe, juge de la mise en état, assistée de Monsieur Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure civile ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871ecfc542d85a267f3c771

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

BERNARD BULLET CONSEILS, représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549499 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b8c

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 INTIME Monsieur C... U... [...] [...]

Source officielle
CC

civ3

613720facd580146773eff6c

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Guinard, avocat de M. Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137231acd580146774057a3

Cassation

17 novembre 1998

17 novembre 1998

Bourrelly, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de M. Y..., de Me Foussard, avocat de Mme X..., les conclusions de M.

Source officielle

Page 39 sur 1944

← PrécédentSuivant →