.) ; qu'elle demande en réalité à la Cour de ne pas ordonner la démolition de l'immeuble illégalement édifié au motif qu'elle y héberge sa belle-soeur ; que le jugement déféré est donc en voie de confirmation

X... avait été temporairement hébergé, aux termes de laquelle, lorsque Mme X... n'était pas aux côtés de son époux, il régressait très rapidement ; qu'en se contentant d'examiner les rapports médicaux

X..., ouvrier du bâtiment, pour sa participation à la construction de la maison d'habitation commune du fait qu'il ne payait aucun loyer et avait été hébergé par les parents de sa concubine, la cour d'appel

X... à avoir remis à la direction, hors des délais requis, un simple état imprécis au lieu des projets personnalisés demandés pour chaque enfant ou adolescent hébergé, qu'il avait la charge de collecter

Mme [Y] fait le même grief à l'arrêt, alors « qu'au titre des ressources de l'époux créancier, le juge ne peut prendre en compte la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant qu'il héberge

» et que l'état d'inachèvement de l'ouvrage « ne [contredisait] pas la réalité d'une prise de possession contrainte, Mme [R] étant dans l'obligation d'emménager dans son bien, faute de solution d'hébergement

d'appel a constaté que le contrat de travail de son salarié précisait que son lieu de travail se situait au siège de la société, à [Localité 4] ; qu'en retenant, pour juger que les frais exposés pour l'hébergement

factures concernant directement ou indirectement leur enfant commun, et que si le mis en cause avait administrativement gardé son adresse chez elle parce que dépourvu de domicile stable, il avait été hébergé

6 avril 2000, et l'a condamnée à une peine de un an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que, par ordonnance du 6 avril 2000, le juge de la mise en état a organisé le droit de visite et d'hébergement

retraite, que le prévenu n'a pas respecté l'affectation des fonds qui devaient servir aux termes des conventions conclues à partir de 1986, à la création, l'aménagement, etc... de lits dans un centre d'hébergement

établissements publics ou privés hébergeant à titre gratuit ou onéreux des personnes âgées, "ne peuvent profiter des dispositions entre vifs ou testamentaires faites en leur faveur par des personnes hébergées

de cette aide ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a relevé appel de l'ordonnance d'un juge aux affaires familiales ayant statué sur une demande de modification du droit de visite et d'hébergement

Bergerie du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Menard ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 octobre 2016), que, pour la construction d'un établissement d'hébergement

et les productions, que par un contrat du 7 août 2015, la société Negsys développement (la société Negsys) a concédé à la société KS logistique un droit d'utilisation d'une application dédiée à l'hébergement

.] ; qu'après la séparation des parents, un juge aux affaires familiales a fixé leur résidence habituelle au domicile de leur mère, accordé au père un droit de visite et d'hébergement et rejeté les demandes

. ; Attendu que, pour fixer le droit de visite et d'hébergement du père à l'amiable entre les parties, l'arrêt relève que, si M.

contre trois arrêts rendus le 21 octobre 2015 par la cour d'appel de [Localité 1] (4e B chambre sociale), dans les litiges les opposant à la mutuelle Union Languedoc mutualité hospitalisation hébergement

X..., l'ordonnance énonce que celui-ci présente une carte individuelle d'admission à l'aide médicale d'Etat et une attestation d'hébergement au domicile d'un cousin où vivent sa femme et son fils, né en