CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2311033_20250528
28 mai 2025
l'expertise ; - la requérante n'apporte pas la preuve du caractère utile de la nouvelle expertise dont elle sollicite l'organisation ; - l'élaboration du diagnostic de la neuropathie optique ischémique
OQTF 6 sem
DTA_2305744_20231213
13 décembre 2023
D présente une cardiopathie ischémique chronique dont il a été soigné par la pose de stents sur les artères coronariennes en 2018 au Monténégro et, en août 2023, un examen cardiovasculaire ne relève pas
Ctx protection sociale
6a160b57cdc6046d47083460
26 mai 2026
De son côté, la MDPH indique que Monsieur [O] souffre d'une plaie par balle au membre inférieur gauche avec des séquelles d'un accident ischémique transitoire, se caractérisant par une douleur du membre
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200178
6 février 2020
présenté lors de son travail, sans aucun dysfonctionnement valvulaire ni cardiologique, sans facteur de risque vasculaire, dans des circonstances émotionnelles majeures, un accident vasculaire cérébral ischémique
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00030_20230425
25 avril 2023
l'attestation d'imputabilité ne sont pas suffisamment détaillés pour établir un lien exclusif avec les infections nosocomiales, alors que Mme B a présenté de nombreuses complications en lien avec l'ischémie
Section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000029851706
5 décembre 2014
D..., victime d'un accident de la circulation, a subi le 8 juillet 1989 au centre hospitalier de Semur-en-Auxois une opération destinée à réduire une fracture du fémur gauche ; qu'à la suite d'une ischémie
Cour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927d3
16 avril 2015
Toutefois, elle présentait dans les suites de la thrombolyse, un accident cérébral hémorragique capsulo-thalamique responsable de la survenue d'une hémiparésie gauche et un embol vasculaire provoquant une ischémie
3ème chambre
DCA_24PA04070_20250923
23 septembre 2025
Au cours de l’intervention, Mme B... a été victime d’une ischémie médullaire en lien avec l’anesthésie péridurale mise en place. Elle souffre depuis lors d’une paraplégie. 2.
Juge des référés
DCA_25TL01866_20260121
21 janvier 2026
réanimateur, a répondu et écarté les critiques de l’expertise formulées par le médecin conseil de l’office quant au rôle joué par les vasoconstricteurs, dont la noradrénaline, dans l’apparition des ischémies
DCA_20BX01493_20220922
22 septembre 2022
Un scanner a révélé un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux droit.
1ère chambre
DTA_2200103_20241108
8 novembre 2024
Le 13 avril 2017, A, qui présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique, est décédé d'un arrêt cardiovasculaire. M.
6ème chambre
DTA_2205685_20250108
8 janvier 2025
A la suite de cette découverte et eu égard à l'antécédent d'accident vasculaire ischémique, les neurologues ont demandé une consultation au chirurgien vasculaire qui a pris la décision de réaliser une
7ème Chambre
DTA_2006292_20240215
15 février 2024
examen, de céphalées, accompagnées de nausées, vomissements et sensations vertigineuses, un scanner a été réalisé le 13 avril 2020 et a permis de diagnostiquer un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
5ème Chambre
DTA_2000643_20230221
21 février 2023
Dès lors qu'un enregistrement continu du rythme cardiaque fœtal aurait permis de diagnostiquer les signes d'anoxo-ischémie et de pratiquer une césarienne plus précocement, le manquement imputable au centre
DTA_2001268_20220922
Ces mêmes experts indiquent également qu'une IRM cérébrale réalisée le 25 juillet 2017 " montrera une atrophie cérébrelleuse modérée et accidents ischémiques ".
DTA_2401302_20240529
29 mai 2024
post-thrombotique du membre inférieur gauche en rapport avec une thrombose chronique de la veine fémorale commune, une hémiparésie gauche séquellaire à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00321_20240715
15 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète type II, ainsi que d'une paresthésie
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2604805_20260327
27 mars 2026
du 26 février 2026 et a poursuivi les traitements et investigations, notamment par le recueil d’un nouvel avis neuropédiatrique le 11 mars 2026, concluant à un diagnostic d’encéphalopathie anoxo-ischémique
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2607232_20260418
18 avril 2026
du 30 mars 2026 susvisée, d’un certificat de scolarité établi le 5 janvier 2026 attestant de son inscription au titre de l’année universitaire 2025/2026 en classe de bachelor dans l’établissement « ISCE
Pôle 1 - Chambre 11
68edd8f487178132e1935074
13 octobre 2025
Interprète en anglais) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
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