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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2311033_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

l'expertise ; - la requérante n'apporte pas la preuve du caractère utile de la nouvelle expertise dont elle sollicite l'organisation ; - l'élaboration du diagnostic de la neuropathie optique ischémique

Source officielle
TA

OQTF 6 sem

DTA_2305744_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

D présente une cardiopathie ischémique chronique dont il a été soigné par la pose de stents sur les artères coronariennes en 2018 au Monténégro et, en août 2023, un examen cardiovasculaire ne relève pas

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

6a160b57cdc6046d47083460

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

De son côté, la MDPH indique que Monsieur [O] souffre d'une plaie par balle au membre inférieur gauche avec des séquelles d'un accident ischémique transitoire, se caractérisant par une douleur du membre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200178

Cassation

6 février 2020

6 février 2020

présenté lors de son travail, sans aucun dysfonctionnement valvulaire ni cardiologique, sans facteur de risque vasculaire, dans des circonstances émotionnelles majeures, un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00030_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

l'attestation d'imputabilité ne sont pas suffisamment détaillés pour établir un lien exclusif avec les infections nosocomiales, alors que Mme B a présenté de nombreuses complications en lien avec l'ischémie

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000029851706

Admin. suprême

5 décembre 2014

5 décembre 2014

D..., victime d'un accident de la circulation, a subi le 8 juillet 1989 au centre hospitalier de Semur-en-Auxois une opération destinée à réduire une fracture du fémur gauche ; qu'à la suite d'une ischémie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Toutefois, elle présentait dans les suites de la thrombolyse, un accident cérébral hémorragique capsulo-thalamique responsable de la survenue d'une hémiparésie gauche et un embol vasculaire provoquant une ischémie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA04070_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Au cours de l’intervention, Mme B... a été victime d’une ischémie médullaire en lien avec l’anesthésie péridurale mise en place. Elle souffre depuis lors d’une paraplégie. 2.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25TL01866_20260121

Admin. Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

réanimateur, a répondu et écarté les critiques de l’expertise formulées par le médecin conseil de l’office quant au rôle joué par les vasoconstricteurs, dont la noradrénaline, dans l’apparition des ischémies

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01493_20220922

Admin. Appel

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Un scanner a révélé un accident vasculaire cérébral ischémique cérébelleux droit.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200103_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 13 avril 2017, A, qui présentait une encéphalopathie anoxo-ischémique, est décédé d'un arrêt cardiovasculaire. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205685_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

A la suite de cette découverte et eu égard à l'antécédent d'accident vasculaire ischémique, les neurologues ont demandé une consultation au chirurgien vasculaire qui a pris la décision de réaliser une

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006292_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

examen, de céphalées, accompagnées de nausées, vomissements et sensations vertigineuses, un scanner a été réalisé le 13 avril 2020 et a permis de diagnostiquer un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000643_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Dès lors qu'un enregistrement continu du rythme cardiaque fœtal aurait permis de diagnostiquer les signes d'anoxo-ischémie et de pratiquer une césarienne plus précocement, le manquement imputable au centre

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001268_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Ces mêmes experts indiquent également qu'une IRM cérébrale réalisée le 25 juillet 2017 " montrera une atrophie cérébrelleuse modérée et accidents ischémiques ".

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401302_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

post-thrombotique du membre inférieur gauche en rapport avec une thrombose chronique de la veine fémorale commune, une hémiparésie gauche séquellaire à la suite d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00321_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'appelant, qui a levé le secret médical, est atteint d'une cardiopathie ischémique, d'une hypertension artérielle, d'un diabète type II, ainsi que d'une paresthésie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2604805_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

du 26 février 2026 et a poursuivi les traitements et investigations, notamment par le recueil d’un nouvel avis neuropédiatrique le 11 mars 2026, concluant à un diagnostic d’encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2607232_20260418

Administratif

18 avril 2026

18 avril 2026

du 30 mars 2026 susvisée, d’un certificat de scolarité établi le 5 janvier 2026 attestant de son inscription au titre de l’année universitaire 2025/2026 en classe de bachelor dans l’établissement « ISCE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68edd8f487178132e1935074

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Interprète en anglais) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle

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