Jacques A... ; Attendu que M.

Jacques Z...

Le 15 octobre suivant, Josepha C... se voyait présenter Jean Jacques X... de visu.

Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande, qui n’est pas partie dans la présente instance, alors que le

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils, pour la société Jacques Coeur Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir dit que la vente intervenue entre

COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 21 mai 1996, où étaient présents : M.

chômage perçues ou éventuellement perçues par Mme [O], - ordonné l'exécution provisoire du présent jugement, - débouté Mme [O] du surplus de ses demandes, - débouté la société Guerton Jacques de sa

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 16 décembre 1997, qui, dans les poursuites exercées contre X..., Y... et Z..., du chef d'attestations

et Thierry Collanges, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], venant aux droits de la société [M], Ricour, Brunier, Balzame, Jacques, Richardson et Herbert, notaire, 5°/ à Mme

de la circulation, et la somme de 133 915,18 F à la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique, °2- rejette la requête présentée par Mme Jacques-Edouard, Vu les autres pièces du dossier ; Vu

arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 28 mars 2001, où étaient présents : M.

Jacques X... et M.

L'exécution du présent jugement implique que le directeur du centre de soins et d'hébergement de longue durée Jacques Weinman reconnaisse l'imputabilité au service de l'accident de M.

société Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement les sociétés Architecture Studio, Arc-Ame Vilet Pezin Architecture Aménagement, Khephren Ingénierie, Jacques

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Spinosi et Sureau, avocat aux Conseils, pour M. Jacques B... .

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

MARCEL, A CONSENTI A LA SOCIETE ANONYME JACQUES X..., REPRESENTEE PAR X...

de ses droits sur les marques Jacques X... à la société Jacques X...