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827 résultats pour « Lacarerre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163abe6379f4722fa1c51e5

Appel

23 juin 2010

23 juin 2010

, avoués à la Cour assisté de Me Pierre MOULIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉS 1°) Monsieur [F] [I] [X] [Adresse 2] [Localité 15] représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9bbd3db21cbdd8b858

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

MONDIALE PARTENAIRE pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ... 75008 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée de Me Didier A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be81

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

plaidant pour BEAUSSIER INTIMEES SOCIETE MAROTTE prise en la personne de ses représentants légaux 47 Rue Eugène Berthoud 93400 ST OUEN représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01314

Cassation

14 décembre 2010

14 décembre 2010

méthode d'évaluation erronée, soit de l'opportunité née de la volonté de regroupement des éditeurs français par l'intermédiaire des éditions de LA MARTINIERE, pour faire face à la menace du groupe LAGARDERE

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d92e23cdc6046d47c96ae9

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

le siège social est [Adresse 3] - RCS B 522965946 Partie demanderesse : assistée de la SELARL JOFFE & ASSOCIES - Me Fabrice Hercot & Me Fanny Callède Avocat (L108) et comparant par Me Eglantine LACARRIERE

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008137398

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

LafareCX, à M. Z... ItemaCY, à M. XO... JaquetCZ, à Mme Sylvie ZC..., à BC... Véronique JbudiDB, à M. YH... JouanDC, à BC... Hélène JouannoDD, à M. AC... JunotDE, à M. YO... KessoriDF, à M. CU...

Source officielle
CA

Chambre civile

642e63bf826f3a04f5216813

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

plaidant, au barreau de PARIS INTIMEE : Madame [S] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Philippe SENART, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Mallory LABARRIERE

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200675_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

été calculée en prenant en compte l'augmentation des eaux de ruissèlement générée par le projet et l'augmentation des débits de point rejetée au réseau pluvial, ainsi que le comportement du ruisseau Lagarel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d5bd3db21cbdd86654

Appel

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Comparante concluante par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE-ROBLIN, avoués à la Cour d'Appel de Paris et plaidant par Me CHEVALLIER, avocat au barreau de Paris.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163b52f1669d540ac7baa79

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

[U] [S] Né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 11] (54) De nationalité : Française Directeur Financier demeurant : [Adresse 5] représentés par la SCP ROBLIN CHAIX DE LAVARENNE - ROBLIN avoués

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6163fdd7b83ec65bfc4454bb

Appel

18 février 2010

18 février 2010

D] née le [Date naissance 16] 1962 à [Localité 20] de nationalité française profession : directrice de production demeurant tous deux [Adresse 10] représenté par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c607

Appel

13 février 2008

13 février 2008

septembre 2001 du tribunal de grande instance de BOBIGNY RG no 99 / 08932 DEMANDEUR À LA SAISINE Monsieur Guy Albert X... ... 93160 NOISY LE GRAND représenté par la SCP ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c800

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Société P.L. anciennement dénommée PREMIUM LOGISTICS FRANCE prise en la personne de son Président ayant son siège 75 Avenue des Champs Elysées 75008 PARIS représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf

Appel

16 septembre 2010

16 septembre 2010

représenté par la SCP LAMORERE-FRANCOIS, avocats au barreau de MONT DE MARSAN INTIMEE : S. A. R. L.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62bfe0e4413a8b69b32bf354

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

MAURY sis 12 à 16 rue François Cevert ' 1 à 20 rue Suzanne Lenglen 82000 MONTAUBAN représenté par son syndic, la SARL ALLSIMMO prise en la personne de son représentant légal situé 106 Faubourg LACAPELLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb22a0de54ff609f8186

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Procédure Les époux [E] et [T] [H], propriétaires d'une maison à Lacapelle Barres (Cantal) ont confié à la SCP [I] [R], architecte assuré auprès de la compagnie Mutuelle des Architectes Français (MAF

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91308d458d0ad7c749654

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

La SA Groupe [O], la SAS MA, la SAS Laherrere et la société [O] Logistique ont été appelées à la cause.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd85180

Appel

20 mai 1999

20 mai 1999

parallèlement, en Russie, le Grand Prieuré russe orthodoxe poursuit son existence et refuse de reconnaître les décisions du Pape, allant jusqu'à nier l'existence de l'Ordre romain (en 1817, affaire dite "LAZAREFF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc3

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

NAF NAF BOUTIQUES ayant son siège 6/8 BLD FOCH 93800 EPINAY SUR SEINE prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE, avoués à la Cour assistée

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03523_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

E D, à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier, à la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, au centre hospitalier Jacques Lacarin de Vichy.

Source officielle

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