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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2502635_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

l’Etat le versement à Me Leroy de la somme de 1 000 euros.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2303235_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, représentant M.

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2301660_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, avocate de M.

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2201841_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, avocate de M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204132_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Leroy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949c3

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP Cabinet LEROY, avocat au barreau D'ORLEANS SAS [...] ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame F...

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F MARTHA

DTA_2100468_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 17 mars 2021 et le 23 janvier 2023, la société L'immobilière Leroy Merlin France, représentée par Me Meier, demande au tribunal

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2203219_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, avocate de M.

Source officielle
TA

juge unique (7)

DTA_2008098_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

La demande de la société anonyme Leroy Merlin France doit ainsi être rejetée. Sur l'interprétation de la loi fiscale : 10.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2300156_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Bouvet, premier conseiller ; - les observations de Me Leroy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86988

Appel

28 avril 2003

28 avril 2003

Déclare que Manuel A... représenté par son liquidateur Me LERAY et la MAAF, ont solidairement engagé leur responsabilité à l'égard de Madame X...

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2300763_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leroy, conseil de M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2007:AV00013

Cassation

8 octobre 2007

8 octobre 2007

" Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Magliano, avocat général, entendue en ses observations orales ; EST D'AVIS QUE : Au sens de l'article

Source officielle
CC

soc

6079b0c49ba5988459c502ab

Cassation

22 octobre 1981

22 octobre 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 ET 1315 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE ANONYME "ETABLISSEMENT GANTOIS" A PAYER A LEROY PAR ELLE EMPLOYE EN QUALITE DE O.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58a74406805d4118d9c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 26 octobre 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af58b74406805d4118da6

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 26 octobre 2022, l'arrêt a été prononcé par sa mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Madame

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b60f624005e653f42d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

3]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Monsieur [I] [E], [U] [S], né le 20 Février 1951 à [Localité 7], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Sylvain LEROY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f433

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

3]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Monsieur [O] [Y], [G] [N], né le 20 Février 1951 à [Localité 7], de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Sylvain LEROY

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdcfddcdc6046d4761cb94

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Vu la requête du Liquidateur

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdcff5cdc6046d4761cd4a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Vu la requête du Liquidateur

Source officielle

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